Page 20 : Santé, Environnement et Qualité : les derniers articles des experts SVP

La récupération et l'utilisation des eaux de pluie pour certains usages et sous certaines conditions techniques sont une solution économique et écologique encouragées par les pouvoirs publics. Elles font l'objet d'un cadre règlementaire qui sera bientôt renforcé par la norme PR NF P16-005

Comment passer les fêtes de Noël avec une bonne conscience et surtout avec l'Ademe (Agence de l'Environnement et de le Maîtrise de l'Energie). En pleine période de réflexion sur les nouveaux modes de consommation, Noël 2010 se doit d'être exemplaire.

Les agents publics sont placés au coeur de la politique de lutte contre la pandémie. Il convenait donc de préciser le régime d'indemnisation des heures supplémentaires. C'est désormais chose faite. Enfin, une circulaire précise les principes de la gestion des ressources humaines en période de pandémie.

Le projet de loi définitif a été adopté le 26 novembre 2009 par le Sénat après avoir été adopté par l'Assemblée nationale et la Commission mixte paritaire. Cette loi détermine les conditions de l'équilibre financier de la Sécurité sociale et fixe les objectifs de dépense en fonction des prévision

A l'occasion des fêtes de fin d'année, bon nombre d'entreprises voient leur effectif présent diminuer. Il en résulte que des salariés se retrouvent seuls à leur poste de travail. Cette situation est-elle possible au regard de la législation du travail ?

Les collectivités locales, acteurs en matière d'urbanisme, de planification territoriale et d'énergie, confirment par leurs initiatives qu'elles ont un rôle à jouer dans la lutte contre le réchauffement climatique.

Richard Arjoun, expert SVP en ressources humaines, répond en images aux questions d'un responsable du personnel sur la mise en place du télétravail, une solution pour maintenir l'activité d'une structure touchée par la grippe A / H1N1

Un texte de compromis a été adopté, le 18 novembre 2009, par les représentants du Parlement Européen et par le Conseil, concernant l'étiquetage des produits électroménagers censé aider les consommateurs à évaluer le coût de fonctionnement de ces produits.

Une circulaire ACOSS n°2009-88 du 26 novembre 2009 précise les aménagements apportés au règlement des cotisations pour les entreprises touchées par la grippe H1N1.

Le premier analyseur d'amiante portable, basé sur une technologie non destructive (spectrométrie proche infrarouge), identifie jusqu'à 6 formes minérales d'amiante et fournit des résultats fiables en moins de 7 secondes.