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    Experts du CHSCT

    30 décembre 2010

    Le CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) peut faire appel à des experts qui doivent être agréés.

    Agrément pour les années 2011 à 2013

    L'arrêté du 23 décembre 2010 (JO du 29/12/2010) publie la liste des experts agréés auxquels le CHSCT peut avoir recours pour les années 2011 à 2013.

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    Cette lettre est réalisée par : Mireille Vincent, Isabelle Dezaniaux, Cécile Noteris