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    La question insolite du mois: le remake de l'arroseur-arrosé

    20 janvier 2012

    Le droit disciplinaire nous amène parfois à nous pencher sur des situations cocasses. Dans les faits, un agent a été sanctionné pour avoir arrosé son supérieur hiérarchique en lui lançant des gobelets d'eau, alors même que son chef d'équipe lui aurait, la veille, versé un seau d' eau sur la tête.

    Douche froide pour l'agent

    Trois jours de mise à pied pour manque de respect...

    Le juge (1) a considéré que le fait pour l'intéressé d'avoir arrosé son supérieur hiérarchique en lui lançant des gobelets d'eau par la fenêtre dans la cour du centre technique municipal, constitue un manque de respect dont le caractère fautif est de nature à justifier une sanction disciplinaire, alors même que le chef d'équipe de M. A lui aurait, la veille, versé un seau d'eau sur la tête.

    Au surplus, l'agent " facétieux " a été surpris en train de dégonfler les pneus d'un véhicule de service et d'enduire de graisse les poignées des véhicules de ses collègues de travail et de son responsable.

    Enfin, l'agent s'est également vu reprocher son refus d'obéissance alors qu'il lui était demandé d'effectuer des travaux de peinture sur les bâtiments d'une école située à 100 mètres de son lieu habituel de travail. Le juge n'a pas retenu l'argument de l'agent selon lequel il ne disposait d'aucun moyen de transport, et a validé la sanction infligée par son administration.

    La fin de la récré a sonné... l'agent est collé.

    Retrouvez la question insolite de décembre: le maire et les crèches
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    1. CAA Lyon, n°11LY00344, 7 juin 2011

    Cette lettre est réalisée par : Marie-claude Bourrat, Marina Bernardini, Marie-laure Lacan