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    REACH- Nouvelle liste de substances candidates à l'autorisation.

    18 janvier 2010

    Le 13 janvier 2010 l'Agence Européenne de Produits Chimiques a ajouté 14 substances à la liste du 28 octobre 2008 des substances candidates à la procédure d'autorisation. Parmi ces substances certaines seront incluses dans l'annexe XIV du règlement REACH.

    Quelles sont les nouvelles substances concernées ?

    Cette liste ne contraint pas encore la mise sur le marché ni l'utilisation de ces substances, elle déclenche cependant les obligations de communication et d'information des fournisseurs de la substance ou d'articles en contenant envers leurs clients.

    Parmi les nouvelles substances chimiques très préoccupantes figurent l'anthracène, le dibutyl phtalate, le 2,4-Dinitrotoluene, le tris(2-chloroethyl)phosphate, l'acrylamide, le chromate de plomb.

    Les décisions relatives à la nécessité de les soumettre à la procédure d'autorisation seront prises ultérieurement Les obligations réglementaires relatives à ces substances concernent non seulement les substances elle-même mais aussi les compositions où elles sont utilisées.

    Pour avoir la liste complète des substances contactez les experts SVP.

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    Cette lettre est réalisée par : Jacques Dugravier, Valérie Belair, Martine Chevallier