Ressources Humaines - Actualités
Ressources Humaines - Alerte Hygiène Sécurité
Un commentaire des principaux textes et projets en matière de prévention des risques professionnels et d'environnement.
Alerte Hygiène Sécurité - Les articles des experts SVP
Le casse-tête du travail isolé et les obligations à respecter durant les congés des fêtes de fin d'année
Le travail isolé n'est pas un risque en soi, c'est une situation de fragilité du fait du délai d'intervention en cas de nécessité. La situation d'isolement n'est pas limitée aux congés de fin d'année, mais elle est accentuée voire créee à cette occasion. Les obligations de l'employeur ne changent pas de ce fait, mais une vigilance particulière doit être accordée sur certains points notamment l'organisation des secours.
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Les perturbateurs endocriniens et risque chimique
Lorsqu'on évoque les perturbateurs endocriniens, on pense immédiatement à la santé publique. Or, nombreux sont les travailleurs exposés à ces substances du fait de leur travail, dans la plasturgie (bisphénol A) ou dans l'agriculture (pesticides) par exemple. L'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) a publié, en juin 2018, une Étude Documentaire relative aux enjeux, à ses actions et à ses recommandations dans le traitement de ce risque d'exposition des travailleurs à ces substances.
Amiante : report de l'entrée en vigueur du Repérage Avant Travaux (RAT)
Les modalités du RAT ont été modifiées par le décret 2017-899 pris pour l'application de l’article 113 de la loi El Khomri. Le décret prévoit des arrêtés d'application qui auraient dû intervenir avant le premier octobre 2018. L'objectif de ces arrêtés est d'expliquer les conditions de ce repérage. À défaut d'arrêtés, le décret n'est pas applicable pour le RAT. Une note de la direction générale du travail explique le nouveau contexte et indique un nouveau calendrier.
Agents chimiques dangereux : 23 propositions pour améliorer la prévention de l'exposition des travailleurs à ces agents
Le facteur de pénibilité "agents chimiques dangereux" a été exclu de la déclaration relative au dispositif du compte professionnel de prévention. La ministre du travail, lors de la présentation du nouveau dispositif, a souhaité "qu'une réflexion puisse être engagée sur la prévention et la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux (ACD)". Dans cet objectif, une mission sur l'exposition aux agents chimiques dangereux a été confiée au professeur Paul Frimat, en novembre 2017.
Solvants chlorés Cancérogènes Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) : démarche pour les substituer
Ces solvants chlorés sont généralement classés Cancérogènes Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR). Certains CMR de cette famille sont toujours en utilisées. Les principes de la prévention incitent à rechercher des produits moins dangereux et si possible sans danger. Une recommandation du comité technique de la métallurgie propose une démarche de substitution.
Ototoxicité : La réglementation est en retard
L'ototoxicité est l'affectation du système auditif par un agent chimique donnée seul ou en association avec le bruit. La fumée du tabac (monoxyde de carbone, cyanure d'hydrogène), le toluène, trichloréthylène, le styrène et certains médicaments sont qualifiés de "ototoxiques". Les neurotoxiques sont également des ototoxiques.
Travailler dans des ambiances froides, sous température dirigée : comment prévenir les accidents et les maladies professionnelles
Les produits et denrées alimentaires et certains équipements techniques nécessitent d'être fabriqués et stockés dans des ambiances froides. La santé des travailleurs dans ces ambiances peut être menacée. Une nouvelle recommandation, de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), propose une démarche de prévention.
Amiante : une note de la direction générale du travail, datée du 5 décembre 2017, précise le cadre juridique des interventions relevant de la sous-section 4
Le retrait, l'encapsulage ou la démolition des matériaux amiantés doivent être confiées à des entreprises certifiées : travaux dits sous-section 3. Les autres opérations sur des matériaux amiantés peuvent être réalisés par des entreprises non certifiées : travaux dits sous-section 4. La note précise que les opérations sur des matériaux, équipements etc. souillés par l'amiante rentrent bien dans le champs d'application de la sous-section 4.
Exposition des travailleurs à des agents cancérogènes ou mutagènes : la directive 2004/37 a été modifiée
Attendu depuis longtemps, la directive relative à l'exposition des travailleurs aux agents cancérogènes ou mutagènes a été modifiée pour fixer une valeur limite d'exposition professionnelle pour 11 nouveaux agents et durcir les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) des poussières de bois dure et du chlorure de vinyle monomère.
