Gestion quotidienne & pilotage stratégique :
éliminez vos doutes, contactez un expert SVP

  • Téléphone
  • App mobile
  • Ordinateur

    Bénévolat dans les associations

    PRÉSENTATION


    L’objet de ce livre blanc est de vous permettre dans une partie comptable de restituer la technique de présentation, la valorisation et l’opportunité, deprésenter une quantification du bénévolat vis-à-vis des bénévoles eux-mêmes ainsi que vis-à-vis des différents destinataires des états financiers de l’association.

    Le nouveau plan comptable des associations applicable au 1er janvier 2020 apporte de nombreuses évolutions au règlement antérieur applicable depuis 1999. 
    Il a toutefois conservé l’approche au niveau de la comptabilisation du bénévolat : information au pied du compte de résultat. 

    Le bénévolat ne fait pas l’objet d’une réglementation spécifique en matière sociale. Seuls quelques textes l’évoquent indirectement mais sans jamais le définir.Malgré l’absence de cadre légal, les experts de SVP ont réalisé ce livre blanc afin d’apporter les précisions utiles.

     

    PLAN DÉTAILLÉ

    Volet comptable 

    I. Présentation des comptes annuels

    1. Evolution des obligations comptables pour les associations

    2. Dispositions selon le règlement 99-01(Version intégrant les règlements CRC N° 2004-12, N° 2008-12 et N° 2009-01) 

    3. Disposition selon le règlement 2018-06 du 5 décembre 2018

    II- Valorisation du bénévolat

    1. Conditions 

    2. Pratiques de valorisation 

    III - Opportunité et intérêt de présenter une quantification et une valorisation du bénévolat. Pourquoi,  pour qui ?

    1. Identification des ressources

    2. Communication

    3. Inciter les financeurs publics

     

    Volet social

    I. Définition

    II. Statut du bénévole

    1. Remboursement des frais

    2. Couverture sociale

    3. Dispositifs valorisant le bénévolat