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    Résultats de recherche pour

    Pollutec : 25ème salon des équipements, des technologies et des services de l'environnement

    Salon leader mondial du marché de l'Environnement, Pollutec rassemble du 27 au 30 novembre 2012 à Lyon Eurexpo, l'ensemble des équipements, technologies et services de traitement de toutes les pollutions et plus généralement de préservation de l'environnement et de mise en oeuvre du développement durable

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    Salon du chocolat 2012 à Paris

    Le Salon du Chocolat aura lieu du 31 octobre au 04 novembre 2012 à Paris Porte de Versailles. C'est le rendez-vous incontournable de tous ceux qui cultivent le cacao mais aussi des consommateurs de chocolat. Evénements, happenings, célébrations et performances rythmeront également le salon, notamment le célèbre défilé de robes en chocolat.

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    Emplois d'avenir : la loi bientôt publiée

    Ressources Humaines / Alerte RH 26 octobre 2012

    Validée par le Conseil constitutionnel le 24 octobre 2012, la loi créant les emplois d'avenir doit être publiée au journal officiel dans les prochains jours.

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    Référencement internet : le choix de la marque d'un tiers comme mot clé

    Le référencement permet à un annonceur d'acheter des mots clés auprès d'un moteur de recherche. Par ce biais, l'annonceur est assuré de l'apparition automatique de liens commerciaux liés aux mots qu'il a réservés, dès lors qu'ils sont saisis par un internaute dans un champ de recherche. Qu'en est-il lorsque les mots ainsi choisis représentent la marque protégée d'un tiers ? Y a-t-il atteinte à la fonction d'indication d'origine de la marque et donc contrefaçon ou concurrence déloyale ?

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    Obésité : résultats de l'enquête ObEpi-Roche 2012

    La sixième édition de l'enquête épidémiologique nationale sur le surpoids et l'obésité, ObÉpi-Roche, réalisée de janvier à mars 2012, a porté sur un échantillon de plus de 25.714 personnes âgées de 18 ans et plus, représentatif des ménages français. Elle a lieu tous les trois ans.

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    Taux de change des DEB et DES du mois de novembre 2012

    Les cours des devises retenus pour souscrire la déclaration d'échange de biens (DEB) et la déclaration européenne de services (DES) des opérations intracommunautaires du mois de novembre 2012 ont été publiés

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    Régimes de retraite complémentaire : des négociations nécessaires

    Ressources Humaines / Alerte RH 25 octobre 2012

    Face à la situation financière préoccupante des régimes de retraite complémentaire, les partenaires sociaux ont décidé l'ouverture de négociations dès le 22 novembre prochain, afin de prendre des mesures concrètes avant le 1er avril 2013.

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    Du nouveau (bientôt périmé) dans la modification des PLU

    Prenant à contrepieds la position de la doctrine depuis de nombreuses années, la Cour administrative d'appel de Lyon, dans un arrêt du 22 mai 2012 (1) dénie au maire la compétence pour lancer une procédure de modification du PLU, pour l'attribuer au seul conseil municipal.

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    Le locataire repeint le logement : quels recours pour le bailleur ?

    Si le bailleur ne peut s'opposer aux aménagements réalisés par le locataire dès lors que ceux-ci ne constituent pas une transformation de la chose louée, ce principe peut rapidement trouver ses limites en cas d'initiative malheureuse du locataire. Qu'en est-il lorsque ce denier décide de repeindre en rouge son logement ?

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