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    Résultats de recherche pour

    Masdar City, ville écologique modèle en plein désert

    En plein désert, dans les Emirats Arabes Unis, une ville dédiée aux technologies du développement durable, sans voiture, sans émission de gaz carbonique. Elle devrait accueillir 50 000 personnes et 1 500 entreprises.

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    REACH, le droit français, et l'environnement

    L'ordonnance n° 2009-229 , prise pour l'application de l'article 12 de la loi n° 2008-757 du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement a été publiée le 27 février 2009.

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    La voiture électrique

    La voiture propre 100% électrique viendra-t-elle de Chine ?

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    L'attribution par un EPCI de subventions à une association

    Un syndicat intercommunal peut attribuer des subventions à des associations à vocation intercommunale dès lors qu'il s'appuie sur une compétence statutaire.

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    Le Conseil de la concurrence valide trois accords dérogatoires sur les délais de paiement

    Saisi par Christine LAGARDE, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le Conseil de la concurrence a rendu le 23 février 2009, un avis favorable sur trois accords interprofessionnels dérogatoires aux nouvelles règles relatives aux délais de paiement, instituées par la loi dite LME.

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    Régime social de l'autoentrepreneur

    Ressources Humaines / Alerte RH 24 février 2009

    Après les artisans et commerçants, les professions libérales relevant de la CIPAV(caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse) ont désormais accès au régime micro social simplifié de l'autoentrepreneur pour leurs cotisations sociales.

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