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    Résultats de recherche pour bareme cotisation sociale

    Cotisations employeurs pour 2019 : les changements issus de la LFSS 2018

    Ressources Humaines / Alerte RH 21 septembre 2018

    Suite aux dispositions de la loi de financement de sécurité sociale pour 2018*, le Premier ministre a présenté fin août le calendrier d'application des réductions de charges patronales pour 2019.

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    Charges sociales sur les salaires au 1er janvier 2016

    Ressources Humaines / Alerte RH 14 janvier 2016

    Augmentation du plafond de la sécurité sociale, modification de certains taux de cotisations... toutes ces nouveautés sont intégrées dans un tableau récapitulatif.

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    Cotisations de retraite complémentaire : nouvelle circulaire sur les paramètres 2016

    Ressources Humaines / Alerte RH 30 décembre 2015

    Une circulaire Agirc Arrco 2015-15-DRJ du 28 décembre 2015 fixe l'ensemble des paramètres permettant de calculer les cotisations recouvrées par les institutions de l'Agirc et de l'Arrco.

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    Principaux textes sociaux du mois de juillet 2015

    Ressources Humaines / Alerte RH 03 août 2015

    Publication d'un décret sur la qualité de la formation professionnelle, précisions sur la réforme du statut des stagiaires, publication des barèmes des cotisations concernant les apprentis, mise en place d'une aide financière pour l'embauche d'un premier salarié, abrogation du dispositif des emplois francs... Retrouvez les principaux textes sociaux publiés durant les mois de juin et juillet 2015.

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    Apprentis : l'Acoss publie les barèmes des cotisations pour 2015

    Ressources Humaines / Alerte RH 31 juillet 2015

    La lettre circulaire Acoss n°2015-41, du 24 juillet 2015, diffuse les barèmes des cotisations dues par les employeurs au titre des rémunérations versées aux apprentis pour l'année 2015.

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    Auto-entrepreneurs : nouvelle circulaire du RSI

    Sur son site, le Régime Social des Indépendants publie la circulaire n°2015 / 007, datée du 09/03/2015, qui informe à la fois sur les nouveaux taux applicables en 2015 en métropole, dans les DOM et en cas de bénéfice de l'ACCRE, ainsi que sur les seuils du régime des auto-entrepreneurs.

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    Précisions de l'ACOSS sur la baisse de la cotisation AF et sur la réduction générale

    La loi 2014-892 du 08 août 2014 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 a réduit le taux des cotisations d'allocations familiales pour les employeurs entrant dans le champ de la réduction générale des cotisations et a modifié les modalités de calcul de cette réduction générale.Une lettre circulaire ACOSS n°2015-026 du 15 juin 2015 revient sur ces nouveautés.

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    Assurance volontaire : fixation du barème des cotisations 2015

    L'Acoss publie deux circulaires n°2015-011 et 2015-015 en date du 4 mars 2015 qui récapitulent les barèmes des cotisations dues au titre de l'année 2015 pour les assurés ayant choisi de s'assurer volontairement contre les risques accidents du travail-maladies professionnelles et invalidité ainsi que pour ceux ayant souscrit à l'assurance volontaire vieillesse.

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    Cotisations chômage des apprentis

    Une circulaire UNEDIC n° 2014-15 du 12 juin 2014 fixe le montant des contributions et cotisations forfaitaires dues pour les apprentis à l'assurance chômage et à l'AGS.

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    Retraites ARRCO et AGIRC : les paramètres 2014 sont fixés

    Deux circulaires de l'ARRCO n° 2014-1 et de l'AGIRC n° 2014-2 en date du 20 mars 2014 fixent les paramètres techniques de cotisations pour l'année 2014

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