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    Résultats de recherche pour cap

    Elections professionnelles 2014 : organisation matérielle du scrutin

    Les élections professionnelles du 4 décembre prochain approchent. Il est temps de s'attarder un instant sur l'organisation matérielle du vote et en particulier sur les bulletins et les enveloppes.

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    Vote par correspondance aux élections professionnelles : organisation matérielle et dépouillement

    Le 4 décembre 2014, jour du renouvellement du collège des représentants du personnel, certains agents seront conviés à voter par correspondance. Comment leur est adressé le matériel de vote ? Comment se déroule la phase de dépouillement ? Réponse à vos questions pratiques...

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    Elections professionnelles : agents admis à voter par correspondance et établissement de la liste

    Pour ces élections professionnelles 2014, certains agents ne pourront pas se rendre aux urnes. Quelles conditions doivent être remplies pour pouvoir voter par correspondance ? Les situations pour lesquelles les agents peuvent être admis à voter par correspondance sont prévues par les décrets 85-565 et 89-229.Comment est établie la liste des agents admis à voter par correspondance ?

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    Elections professionnelles 2014 : publicité, communication et rectification de la liste électorale

    Temps fort pour les gestionnaires du personnel des collectivités territoriales et établissements publics locaux, les élections professionnelles vont avoir lieu prochainement. Cet article est consacré à la liste électorale, et plus précisément aux modalités de publicité de communication ainsi que de rectification.

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    Elections professionnelles 2014 : établissement et contenu de la liste électorale

    Temps fort pour les gestionnaires du personnel des collectivités territoriales et établissements publics locaux, les élections professionnelles vont avoir lieu prochainement. Cet article est consacré à la liste électorale, et plus précisément son établissement et son contenu.

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    Elections professionnelles : recevabilité des candidatures et rectification des listes

    Les conditions pour être électeur et les conditions d'éligibilité des candidats aux élections professionnelles ayant déjà été traitées, il convient de poursuivre l'étude des règles encadrant les listes de candidats, et plus particulièrement : la contestation de la recevabilité des candidatures, la rectification des listes et leur affichage.

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    Elections professionnelles : composition et dépôt des listes de candidats

    Les conditions pour être électeur et les conditions d'éligibilité des candidats ayant été déjà traitées, il convient de se pencher sur les listes de candidats, et plus particulièrement sur leur composition et les modalités de dépôt.Il est nécessaire de rappeler ici, que pour les deux instances, comité technique et commission administrative paritaire, nul ne peut être candidat sur plusieurs listes d'un même scrutin.

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    Qui peut être électeur aux élections professionnelles dans la fonction publique ?

    Les élections professionnelles dans la fonction publique se tiennent dans moins de 2 mois. Evénement important du secteur public, il est indispensable de savoir qui peut prétendre au droit de vote pour les élections au comité technique et aux commissions administratives paritaires.

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    Élections professionnelles : qui peut être élu au collège des représentants du personnel ?

    Les élections professionnelles dans la fonction publique se tiennent dans moins de 2 mois. Événement important du secteur public, il est indispensable de savoir qui peut être élu au comité technique et aux commissions administratives paritaires dans le collège des représentants du personnel.

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