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    Résultats de recherche pour code monetaire et financier

    Taux de change au 31 octobre 2019 et en moyenne mensuelle

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 31 octobre 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois d'octobre 2019.

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    Taux de change au 30 septembre 2019 et en moyenne mensuelle

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 30 septembre 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois de septembre 2019.

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    Usure : taux et seuils à compter du 1er octobre 2019 (3ème trimestre)

    Avis du 25 septembre 2019 relatif à l'application des articles L. 314-6 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure

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    Taux de change au 30 août 2019 et en moyenne mensuelle

    Finances et Gestion / Indices et taux 02 septembre 2019

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 30 août 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois d'août 2019.

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    Taux de change au 31 juillet 2019 et en moyenne mensuelle

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 31 juillet 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois de juillet 2019.

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    Monopole bancaire

    Conditions justifiant qu'une chambre de compensation soit soumise à l'agrément de la Banque centrale européenne en tant qu'établissement de crédit

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    Taux de change au 28 juin 2019 et en moyenne mensuelle

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 28 juin 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois de juin 2019.

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    Intérêt légal : fixation du taux pour le second semestre 2019

    Arrêté fixant les taux de l'intérêt légal applicables au cours du second semestre 2019 pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels, d'une part, et pour tous les autres cas, d'autre part

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    Taux de change au 31 mai 2019 et en moyenne mensuelle

    Consultez, en téléchargement, la valeur du dollar US, du real brésilien, du yuan renminbi chinois et d'autres devises par rapport à l'euro au 31 mai 2019 et en moyenne mensuelle pour le mois de mai 2019.

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    Paiement - bon de caisse - "loi PACTE"

    Article 217 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises

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