Résultats de recherche pour droit social

Le télétravail : une autre façon de travailler en cas de H1N1 avéré

Ressources Humaines / Alerte RH08 septembre 2009

En cas de H1N1, l'entreprise est amenée à repenser son mode de fonctionnement normal ainsi que son organisation de travail afin de l'adapter à la situation de pandémie H1N1. Une des solutions est l'organisation du travail à distance de certains salariés. Focus sur le télétravail.


La rentrée pour les parlementaires

Ressources Humaines / Alerte RH07 septembre 2009

Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le 14 septembre 2009. Des textes intéressant le droit social seront alors examinés.


Cet article contient une vidéoPériode d'essai : ce qui va changer

Ressources Humaines / Alerte RH07 septembre 2009

Quelles sont les conditions à respecter pour renouveller une période d'essai ? Cadre légal, dispositions conventionnelles...Oscar Lopez, expert SVP en ressources humaines, nous livre son analyse en vidéo.


Simplification des formalités sociales pour l'organisation de spectacles vivants

Ressources Humaines / Alerte RH04 septembre 2009

Les employeurs, organisateurs non professionnels de spectacles vivants peuvent effectuer auprès d'un organisme unique, le GUSO (guichet unique du spectacle vivant) l'ensemble des déclarations obligatoires liées à l'emploi et au paiement des cotisations pour l'organisation de spectacles occasionnels.


Nouvelle incitation au chômage partiel

Ressources Humaines / Alerte RH03 septembre 2009

La première mesure du plan de mobilisation pour l'emploi concerne le chômage partiel dont le contingent d'heures indemnisables vient d'être relevé.


Indice du coût de la main d'oeuvre : SYNTEC

Ressources Humaines / Alerte RH02 septembre 2009

Vous trouverez ci-joint la dernière valeur connue ainsi que son historique sur 2 ans


Nouvelles dérogations au travail du dimanche: précisions ministérielles

Ressources Humaines / Alerte RH02 septembre 2009

Une circulaire DGT/20 du 31 août 2009 précise les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dérogations au principe du repos dominical issues de la loi n°2009-974 du 10 août 2009


Objectif de la rentrée sociale : stabiliser l'emploi (suite)

Ressources Humaines / Alerte RH01 septembre 2009

Suite à l'annonce du secrétaire d'état à l'emploi (notre alerte RH du vendredi 28 août 2009) la ministre de l'économie et de l'emploi et son secrétaire d'état ont réuni l'ensemble des acteurs sociaux de l'emploi pour déterminer les priorités du plan de mobilisation pour l'emploi de la rentrée


Sécurisation de la procédure d'instruction des accidents du travail

Une circulaire de la direction de la Sécurité Sociale n°2009/267 du 21 août 2009 vient préciser les modifications apportées à la procédure d'instruction des déclarations d'accident du travail et maladies professionnelles par le décret n°2009-938 du 29 juillet 2009(cf alerte RH du 31 juillet 2009)


Objectif de la rentrée sociale: stabiliser l'emploi

Le secrétaire d'Etat à l'emploi envisage un certain nombre de mesures sociales destinées, sinon à développer, du moins à stabiliser le niveau d'emploi.