Résultats de recherche pour environnement

Le Conseil d'Etat met l'éolien dans le vent !

Par un arrêt rendu le 28 mai 2014 (n° 324852), le Conseil d'Etat a annulé l'arrêté du 17 novembre 2008 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent.


Le Conseil d'Etat met l'éolien dans le vent !

Par un arrêt rendu le 28 mai 2014, le Conseil d'Etat a annulé l'arrêté du 17 novembre 2008 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent.


Logo TRIMAN : faut-il anticiper le marquage de vos produits et emballages ?

La recyclabilité des produits et des emballages relevant d'une consigne de tri, à l'exclusion des emballages en verre, devra à partir du 1er janvier 2015 être matérialisée par un marquage informatif sous la forme du logo " Triman ". Les modalités d'application de ce nouveau marquage, introduit par l'article 19 de la loi 2014-1 du 2 janvier 2014, devraient être précisées par un décret.


La Semaine du développement durable commence le 1er avril

Comme chaque année, le ministère du Développement durable a donné rendez-vous aux Français pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril 2014. La thématique de cette année est "Consommer autrement".


La Semaine du développement durable commence le 1er avril

Comme chaque année, le ministère du Développement durable a donné rendez-vous aux Français pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril 2014. La thématique de cette année est "Consommer autrement".


La réglementation technique du début de l'année 2014

La sécurité est encore mise à l'honneur en ce début d'année : sécurité au travail, de l'environnement des consommateurs et des enfants. Voici une sélection de textes des Journaux Officiels de l'Union Européenne ou de la République Françaises (JOUE ou JORF).


Projet de loi ALUR : la pollution des sols concernée

La commission mixte paritaire, dans le cadre de la validation du projet de loi ALUR, a introduit une information sur l'état des sols.


Produits de construction : la déclaration environnementale est désormais obligatoire

Lorsqu'un fabricant de produits de construction ou de décoration souhaite communiquer sur le caractère écologique de son produit, il doit au préalable établir une déclaration environnementale. Cette déclaration a pour objectif d'apporter la preuve de ses allégations sur l'aspect développement durable. Par exemple, l'incidence de la fabrication de ce produit sur le réchauffement climatique, l'appauvrissement de la couche d'ozone, la pollution de l'eau et de l'air, le recyclage, etc.


« Triman » un nouveau logo pour les produits soumis à une consigne de tri

La recyclabilité des produits et des emballages de grande consommation sera bientôt matérialisée par un marquage informatif sous la forme du logo « Triman ». Ce nouveau marquage introduit par l'article 19 de la loi 2014-1 du 2 janvier 2014, devrait entrer en application le 1er janvier 2015.


Le salon des éco-technologies, de l'énergie et du développement durable : Pollutec Horizons 2013

Le salon Pollutec Horizons ouvre ses portes du 3 au 6 décembre 2013 à Paris Nord Villepinte. Ce salon regroupe des intervenants liés à la qualité de l'air, la valorisation des déchets, l'instrumentation, le traitement et l'économie de l'eau, l'efficacité énergétique, la préservation de la biodiversité et la responsabilité sociétale et achats responsables.