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Les BRICS, pépinières de 3 milliards de consommateurs
Parmi les pays émergents, les économistes ont rassemblé les plus grands dans l'appellation BRICS (Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud). Ces cinq pays représentent près de 43% de la population mondiale. Grâce leur taux de croissance à faire pâlir la Zone Euro, plusieurs centaines de millions d'habitants, les fameuses classes moyennes, accèdent au mode de vie occidental.
2012-04-18
Innovation & Développement : indices et taux
DEB et DES : taux de change du 18 avril 2012
Les DEB et DES relatives aux opérations du mois d'avril 2012 devront être déposées au plus tard le 14 mai prochain. Les cours des devises à retenir ont été publiés au JORF du 19/04/2012.
Classement douanier : un cadre + une fourche avant + deux jantes = une bicyclette ?
Le classement douanier d'une marchandise est un des éléments fondamentaux qui permet notamment de déterminer le traitement à réserver à une marchandise importée dans l'Union européenne. Dans certains cas, ce classement s'avère difficile. Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC) peut être la solution. C'est en tout cas celle qu'a utilisé l'importateur d'un cadre, d'une fourche et de deux jantes pour savoir si le classement à retenir était celui d'une bicyclette.
2012-04-17
International : Travailler avec l'étranger
Argentine : les biens d'investissement importés seraient bientôt à nouveau taxés
L'exonération des droits de douane sur les biens d'investissement importés en Argentine ne serait plus applicable dans les prochaines semaines. Dans la continuité des mesures de protectionnisme déjà adoptées, ce sont maintenant les matériels de production entrant en concurrence avec les fabrications locales qui sont dans la ligne de mire du Secrétariat d'état à l'industrie argentin.
2012-04-16
International : Travailler avec l'étranger
Le 10 000ème Opérateur Economique Agréé est italien !
C'est l'annonce qui a été faite par la Commission européenne – Direction TAXUD (Taxation et Union Douanière) le 20 mars dernier. L'obtention du statut EOA peut représenter pour les entreprises un « parcours du combattant ». Mais de l'avis des « heureux élus », il peut faciliter l'accès à certaines procédures ou à certains marchés.
L'application des règles de sécurité incendie sur les lieux de culte.
Un lieu de culte est un établissement recevant du public. Il doit répondre aux règles de sécurité incendie et de panique issues d'un règlement adopté par l'arrêté du 25 juin 1980. De plus, comme tout bâtiment, il doit répondre à des règles techniques et de conception et notamment le calcul de charges des planchers.
Méfiance sur les produits alimentaires chinois
Novethic* s'est penché sur le cas des produits alimentaires chinois et révèle bien des surprises. Pratiquement leader partout, la Chine est aussi le premier pays producteur agricole du globe. Une asperge sur deux vendue en France vient de Chine et 30% du concentré de tomates est chinois. Aux Etats-Unis, la moitié de l'ail et 40% du jus de pomme sont importés de l'Empire du Milieu. Face à de nombreux problèmes, l'Union européenne et la Chine ont décidé d'intensifier leurs contrôles.
2012-03-27
International : Travailler avec l'étranger
Les terres rares vont-elles devenir de plus en plus rares ?
Les terres rares sont des métaux précieux à usages multiples. Elles sont souvent employées dans des secteurs industriels de haute technologie. La Chine, qui domine le marché en détenant la majorité des gisements mondiaux, pratique depuis plusieurs années une politique de quotas à l'exportation. Face à ces restrictions, les Etats-Unis, le Japon et l'UE viennent de porter plainte devant l'OMC
2012-03-22
Innovation & Développement : indices et taux
Taux de change pour la DEB et la DES du 21 mars 2012
Pour souscrire votre DEB (Déclaration d'Echange de Biens) et votre DES (Déclaration Européenne de Services) du 14 mai 2012, reportez vous aux cours des devises publiés dans le JORF du 22 mars 2012.
2012-03-21
Innovation & Développement : indices et taux
Matières premières : euphorie sur les cours
Ce début d'année est marqué par plusieurs facteurs optimistes. Les interventions des banques centrales américaine et européenne ainsi que la résolution progressive de la crise grecque améliorent les perspectives de l'économie mondiale. Le marché des matières premières profite de cette euphorie. La hausse atteint +4,5% sur les deux derniers mois, néanmoins les cours demeurent bien en dessous de ceux atteints en avril dernier (-13,5%).
Les produits de contrefaçon peuvent-ils toujours être retenus par la douane ?
La CJUE a dû se prononcer sur l'intervention des autorités douanières et les mesures à prendre à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle. Il en ressort que toutes les marchandises ne peuvent pas être traitées comme des contrefaçons.
Expatriation en Suisse : des données économiques pour mieux s'implanter
Dans le cadre du dossier spécial " expatriation " consacré en mars à la Suisse, les experts SVP vous proposent des données pour maitriser le contexte économique : croissance, indicateurs comparés de prix et de salaires, taux de chômage... La Suisse étant le premier pays d'accueil de la communauté française expatriée, les experts SVP décryptent durant tout le mois de mars les points essentiels de l'expatriation en Suisse : contrat de travail local, salaire imposable, heures supplémentaires...
Expatriation en Allemagne : quelques données économiques pour commencer
Dans le cadre du dossier spécial "expatriation" consacré en février à l'Allemagne, les experts SVP vous proposent quelques données pour maitriser le contexte économique : croissance, taux de chômage, indicateurs comparés de prix et de salaires... L'Allemagne étant le 4ème pays d'accueil de la communauté française expatriée, les experts SVP décryptent durant tout le mois de février les points essentiels de l'expatriation en Allemagne : protection sociale, salaire imposable, calcul de l'impôt...
Belgique : 0,2% de taux de croissance prévu pour 2012
La situation économique internationale a lourdement perturbé l'économie belge, même si les investissements ont été exceptionnellement vigoureux en 2011. Second client et troisième fournisseur de la France juste après l'Allemagne, la Belgique a su construire des relations solides avec la France. Fin 2011, près de 110 000 français sont répertoriés au Consulat de France à Bruxelles. 1 500 entreprises Françaises sont présentes en Belgique, employant en totalité environ 200 000 personnes
Si vous importez pour revendre dans l'UE, utilisez le régime 42 !
Le régime douanier 42 est une procédure qui permet à un importateur d'obtenir une exonération de la TVA lorsque les marchandises importées sont destinées à être transportées dans un autre État membre. La TVA est alors due dans l'État membre de destination. En accord avec les dispositions communautaires et afin de lutter contre l'évasion fiscale, la Douane française vient de préciser les conditions d'utilisation du régime 42 ainsi que les obligations auxquelles l'importateur doit se soumettre.
DEB 2012 : des nouveautés et des précisions
Les nouveautés 2012 de la Déclaration d'Echanges de Biens (DEB) qui ont été annoncées dans notre blog du 2 janvier dernier, ont été intégrées dans une circulaire qui vient d'être publiée. Dans ce texte, la Douane précise les " obligations DEB " dans le traitement d'opérations qui ont fait l'objet de modifications fiscales au cours des dernières années. Elle apporte également des précisions sur le calcul des seuils et annonce des changements dans la transmission électronique des déclaration.
Le Salon international des importations en Chine : CIE 2012
La Chambre de Commerce International de Chine et le gouvernement de la Province du Jiangsu organisent le salon international des importations en Chine - China International Import Expo du 29 au 31 mars 2012 à Kunhan (province du Jiangsu)
Mise à jour de vos agendas : les dates de dépôt de la DEB et de la DES sont parus
La Déclaration d'échanges de Biens (DEB) et la Déclaration Européenne de Services DES) doivent être reçues ou enregistrées au plus tard le 10ème jour ouvrable suivant le mois de référence.
Les dates correspondantes viennent d'être publiées.
DEB : les nouveautés de la version 2012
Ces nouveautés s'appliqueront en 2 temps : le 1er janvier et le 1er juin 2012. Elles visent notamment à alléger les formalités auxquelles sont soumises les entreprises qui déposent des déclarations d'échange de biens (DEB) dans le cadre d'opérations de réparations ou pour déclarer des corrections.
La version 2012 de la Nomenclature Combinée est disponible
Outil indispensable des importateurs et des exportateurs, la nomenclature combinée 2012 est reprise dans le Journal Officiel de l'Union Européenne n° L 282 du 28 octobre 2011.