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    Résultats de recherche pour international

    Qu'est-ce que le « Web 2.0 » ?

    Véritable phénomène de société, le « Web 2.0 » est aujourd'hui un réel enjeu pour les entreprises. En fort développement, il est indéniablement stratégique et porteur d'un grand potentiel de création de valeur. Retour sur les évolutions d'Internet et sur leurs conséquences pour les entreprises?

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    Diversité : les partenaires sociaux invités à négocier

    Ressources Humaines / Alerte RH 14 décembre 2009

    Le ministre du Travail ainsi que Yazid Sabeg, commissaire à l'égalité des chances, ont invité les partenaires sociaux, dans un courrier qui leur a été adressé le 7 décembre 2009, à négocier sur le thème de la diversité en entreprise. Ces négociations étaient prévues par l'agenda social 2009.

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    LME : la brigade de contrôle en action

    La LME, ce n'est pas que les délais de paiement : rappelons la création en juin 2009 d'une brigade de contrôle de la LME au sein de la DGCCRF, dont l'action devrait permettre d'augmenter le nombre des contrôles, mais pas seulement...

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    Directive recours: la France un peu plus européenne

    Le décret d'application de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 qui a transposé la directive « recours » du 11 décembre 2007 a été publié au JO du 28 novembre 2009.

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    Fêtes de fin d'année : Peut-on laisser un salarié seul à son poste ?

    A l'occasion des fêtes de fin d'année, bon nombre d'entreprises voient leur effectif présent diminuer. Il en résulte que des salariés se retrouvent seuls à leur poste de travail. Cette situation est-elle possible au regard de la législation du travail ?

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    Indemnité de rupture conventionnelle : les effets de l'avenant

    Ressources Humaines / Alerte RH 11 décembre 2009

    Une instruction DGT n°2009-25 du 8 décembre 2009 apporte des précisions sur le régime indemnitaire de la rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée suite à l'extension de l'avenant n°4 à l'ANI sur la modernisation du marché du travail du 11 janvier 2008.

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    Création de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée

    Monsieur François FILLON a annoncé récemment la création d'une nouvelle entité destinée à protéger le patrimoine personnel de l'entrepreneur individuel. Cette création devrait être intégrée dans le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services.

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    Modalités d'élection des vice-présidents d'EPCI

    Les vice-présidents d'un EPCI doivent être élus successivement au scrutin majoritaire à trois tours.

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    Nantes Métropole agit

    Les collectivités locales, acteurs en matière d'urbanisme, de planification territoriale et d'énergie, confirment par leurs initiatives qu'elles ont un rôle à jouer dans la lutte contre le réchauffement climatique.

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    Responsabilité pénale : non-transmission par voie de fusion

    Selon une décision de la chambre criminelle de la Cour de cassation, en date du 9 septembre 2009, une société absorbante ne peut être tenue pour responsable des infractions pénales commises par la société absorbée.

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