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    Résultats de recherche pour risques chimiques

    Amiante : report de l'entrée en vigueur du Repérage Avant Travaux (RAT)

    Les modalités du RAT ont été modifiées par le décret 2017-899 pris pour l'application de l’article 113 de la loi El Khomri. Le décret prévoit des arrêtés d'application qui auraient dû intervenir avant le premier octobre 2018. L'objectif de ces arrêtés est d'expliquer les conditions de ce repérage. À défaut d'arrêtés, le décret n'est pas applicable pour le RAT. Une note de la direction générale du travail explique le nouveau contexte et indique un nouveau calendrier.

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    Agents chimiques dangereux : 23 propositions  pour améliorer la prévention de l'exposition des travailleurs à ces agents

    Le facteur de pénibilité "agents chimiques dangereux" a été exclu de la déclaration relative au dispositif du compte professionnel de prévention. La ministre du travail, lors de la présentation du nouveau dispositif, a souhaité "qu'une réflexion puisse être engagée sur la prévention et la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux (ACD)". Dans cet objectif, une mission sur l'exposition aux agents chimiques dangereux a été confiée au professeur Paul Frimat, en novembre 2017.

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    Solvants chlorés Cancérogènes Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) : démarche pour les substituer

    Ces solvants chlorés sont généralement classés Cancérogènes Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR). Certains CMR de cette famille sont toujours en utilisées. Les principes de la prévention incitent à rechercher des produits moins dangereux et si possible sans danger. Une recommandation du comité technique de la métallurgie propose une démarche de substitution.

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    Ototoxicité : La réglementation est en retard

    L'ototoxicité est l'affectation du système auditif par un agent chimique donnée seul ou en association avec le bruit. La fumée du tabac (monoxyde de carbone, cyanure d'hydrogène), le toluène, trichloréthylène, le styrène et certains médicaments sont qualifiés de "ototoxiques". Les neurotoxiques sont également des ototoxiques.

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    La dernière échéance REACH approche à grand pas ! 

    Le règlement européen REACH, applicable progressivement depuis 2007, impose selon trois grandes échéances, à tous les fabricants et importateurs de substances chimiques compris celles importés dans des mélanges, dans l'Union européenne d'enregistrer ces substances auprès de l'ECHA*.

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    Exposition des travailleurs à des agents cancérogènes ou mutagènes : la directive 2004/37 a été modifiée

    Attendu depuis longtemps, la directive relative à l'exposition des travailleurs aux agents cancérogènes ou mutagènes a été modifiée pour fixer une valeur limite d'exposition professionnelle pour 11 nouveaux agents et durcir les valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) des poussières de bois dure et du chlorure de vinyle monomère.

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    Déclaration des substances et mélanges dans le cadre du système de toxicovigilance

    L'arrêté du 25 janvier 2017, paru au Journal officiel du 3 février 2017, précise les modalités de déclaration des substances et mélanges dangereux et les situations nécessitant une mise à jour, dans le cadre du système de toxicovigilance. Il est pris en application du décret 2014-128 relatif à la toxicovigilance.

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    Reach: premier rapport sur les substances extrêmement préoccupantes

    L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié, fin mars, le premier rapport sur l'avancée des travaux relatifs aux substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans le cadre du règlement Reach 1907/2006.

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    REACH : précision sur la notion d'article

    La définition d'un "article" dans le règlement 1907-2006 dit " Reach " fait l'objet de différentes interprétations selon les états membres. La France a une interprétation plus stricte que la Commission Européenne. Le Conseil d'Etat a posé, fin février 2014, une question préjudicielle à La Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE).

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    Keymica, salon des fournisseurs chimie, pétrochimie et oil&gas, mai 2014

    Keymica, pour sa première édition se déroulera les 21 et 22 mai 2014 à Paris Le Bourget Hall 5.

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