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    Résultats de recherche pour svp arborescence ressources humaines

    Prime de fin d'année : dans les starting blocks !

    L'une des mesures dévoilées par le Président de la République lors de son allocution télévisée de lundi 10 décembre, à savoir la prime exceptionnelle de fin d'année, est pour l'heure une simple annonce. Pour devenir effective, celle-ci devra trouver un fondement juridique, qui permettra d'en connaître le régime social et fiscal.

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    Aménagement de la durée du travail des jeunes travailleurs

    Ressources Humaines / Alerte RH 14 décembre 2018

    Un décret n° 2018-1139 du 13 décembre 2018, publie les secteurs d'activités qui peuvent adapter les durées maximales du travail des jeunes travailleurs et apprentis lorsque l'organisation collective du travail le justifie.

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    " Prime de fin d'année " : à quel prix ?

    A l'occasion d'une allocution très attendue, Emmanuel Macron a annoncé lundi 10 décembre 2018 : " Je demanderai à tous les employeurs qui le peuvent, de verser une prime de fin d'année à leurs employés et cette prime n'aura à acquitter ni impôt ni charge ". Cette annonce suscite depuis émotions, interrogations et spéculations diverses.

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    Professions libérales affiliées à la CIPAV : modalités d'application du régime micro-social

    Ressources Humaines / Alerte RH 13 décembre 2018

    Un décret* publié au JO du 12 décembre fixe les modalités d'application du régime micro-social aux professions libérales affiliées à la CIPAV**.

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    PAS : acquisition d'un bien locatif en 2018

    L'assiette de l'acompte des revenus fonciers perçus en 2019 lors de l'entrée en vigueur du prélèvement à la source sera constituée par les revenus ayant été déclarés en 2017. Comment déterminer cette même assiette dans l'hypothèse où le bien génère pour la première fois des revenus fonciers en 2018 ? Par ailleurs, dans l'hypothèse où ce bien est éligible au dispositif Pinel, comment imputer cette réduction lors de " l'année blanche " 2018 ? Réponses.

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    Brexit : des questions/réponses du Ministère du Travail

    Ressources Humaines / Alerte RH 12 décembre 2018

    Le site du Ministère du Travail a publié le 4 décembre 2018 des fiches questions/réponses sur le Brexit destinées aux salariés et employeurs.

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    Montants de la prime de Noël pour 2018

    Ressources Humaines / Alerte RH 12 décembre 2018

    Le site service-public.fr a publié, le 11 décembre 2018, les montants et modalités de versement de la prime de Noël pour 2018.

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    PAS : déclaration PASRAU des collectivités locales et la gestion des erreurs et indus

    Etant donné que 2019 sera la première année d'application du prélèvement à la source (PAS), des problèmes d'utilisation sont à prévoir au moment de la déclaration mensuelle à l'administration fiscale des données nécessaires à la mise en place du nouveau dispositif. C'est pourquoi un bloc régularisation a été prévu dans la déclaration PASRAU.

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    Retraite: majoration applicable en 2019 en cas d'échelonnement des paiements sur plus d'un an

    Ressources Humaines / Alerte RH 11 décembre 2018

    Une circulaire CNAV publiée le 6 décembre 2018* précise la majoration applicable en 2019 à compter du 13ème mois en cas d'échelonnement du paiement du versement pour la retraite sur plus de 12 mois.

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    Le casse-tête du travail isolé et les obligations à respecter durant les congés des fêtes de fin d'année

    Le travail isolé n'est pas un risque en soi, c'est une situation de fragilité du fait du délai d'intervention en cas de nécessité. La situation d'isolement n'est pas limitée aux congés de fin d'année, mais elle est accentuée voire créee à cette occasion. Les obligations de l'employeur ne changent pas de ce fait, mais une vigilance particulière doit être accordée sur certains points notamment l'organisation des secours.

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