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Résultats de recherche pour teletravail

Télétravail : mode d'emploi

Le ministère du Travail a publié sur son site le 26 mars 2018 un mode d'emploi visant à informer les entreprises et les salariés de la bonne mise en œuvre du télétravail.

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Ordonnances " Macron " : questions/réponses sur le télétravail

Vous avez posé de nombreuses questions suite à la " Webactu " du mardi 10 octobre concernant l'ordonnance du 22 septembre 2017 sur la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail. Voici les réponses à ces questions.

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Ordonnances " Macron " : les mesures d'application immédiate sur les formes particulières de travail

Les " ordonnances Macron ", ont été publiées au Journal officiel samedi 23 septembre 2017. Le Parlement doit les ratifier avant le 26 décembre 2017. Néanmoins, dans cette attente, certaines mesures entrent en vigueur immédiatement, et d'autres nécessitent un décret d'application. Nous vous présentons les mesures d'application immédiate dans cette publication*.

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Projet de loi d'habilitation : focus sur les dispositions sécurisant la relation de travail (3)

Ressources Humaines / Alerte RH 18 juillet 2017

Le projet de loi* a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 13 juillet. Focus sur une partie du troisième pilier de la réforme à venir, issue de l'étude d'impact et de la petite loi comprenant les amendements. Il s'agit de dispositions visant à "modifier les règles de recours à certaines formes particulières de travail " et " le droit dans le sens d'une relation de travail plus sécurisée et prévisible" (article 3).

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Télétravail : remise du rapport conjoint des partenaires sociaux

L'article 57 de la loi Travail* avait prévu l'ouverture d'une concertation sur le développement du télétravail et du travail à distance. Les partenaires sociaux, patronat et syndicats, viennent de transmettre le 7 juin 2017 à la ministre du Travail leur rapport commun sur ce sujet.

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Télétravail : les dernières actualités

Ressources Humaines / Alerte RH 06 avril 2017

Le ministère du Travail publie le 31 mars 2017 une fiche pratique sur le télétravail, en y intégrant notamment le droit à la déconnexion, entré en vigueur au 1er janvier 2017*.

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Concertation sur le télétravail : le programme est fixé

La loi Travail* prévoit la mise en place d'une concertation sur le télétravail par les partenaires sociaux. Les premières discussions ont débuté en janvier. L'agenda et le programme de cette concertation ont été définis le 6 mars dernier.

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Convention de sécurité sociale France-Monaco : l'avenant est publié

Ressources Humaines / Alerte RH 07 novembre 2016

Au mois de mai nous vous informions de la publication au JO de la loi n°2016-653 du 23 mai 2016 qui autorise l'approbation de l'avenant n°6 à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale. Le décret n° 2016-1486 du 3 novembre 2016 publié au JO du 5 novembre porte publication de cet avenant.

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Convention de sécurité sociale France-Monaco : un avenant sur le télétravail

La loi n°2016-653 du 23 mai 2016 publiée au JO du 24 mai autorise l'approbation de l'avenant n°6 à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco. Cet avenant concerne particulièrement les télétravailleurs.

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Les télétravailleurs ont droit aux titres-restaurant

Ressources Humaines / Alerte RH 08 avril 2016

Sur son site Internet, l'Urssaf a publié une information sur l'attribution de titres-restaurant pour les télétravailleurs. Comme tout salarié, les télétravailleurs peuvent bénéficier de cet avantage.

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