Nouvel appel à projet : études de réseaux de chaleur renouvelables

Objet de l'appel à projet

Cet appel à projet propose une aide exceptionnelle pour aider une collectivité à identifier et mettre en œuvre les projets de réseaux de chaleur renouvelable et de récupération ou de boucles d'eau tempérées géothermique les plus pertinents sur son territoire.

Quels bénéficiaires ?

Cette aide s'adresse aux collectivités, associations et entreprises qui souhaitent réaliser une étude pour déterminer les conditions de réussite de leur projet de création ou d'extension d'un réseau de chaleur et/ou de froid Enr&R (Énergie Renouvelable et de Récupération) ou d'une boucle d'eau tempérée géothermique, au sein d'une ville ou d'une EPCI de population inférieure à 50 000 habitants.

L'étude d'un réseau à gouvernance citoyenne est également éligible.

Détail de l'aide

L'ADEME peut financer une étude jusqu'à 80 % (via le principe de minimis).

Dans un deuxième temps, elle pourra offrir des aides Fonds Chaleur pour les travaux de réalisation.

L'ADEME met à disposition des modèles de cahier des charges et des guides pour faciliter l'appel à un bureau d'étude ou à un cabinet conseil.

Calendrier

À partir du : 15/03/2023 - 08:00 - Heure de Paris

Jusqu'au : 15/09/2023 - 23:00 - Heure de Paris