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Une rentrée sociale sur les chapeaux de roues ?

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Une rentrée sociale sur les chapeaux de roues ?
Le programme de la rentrée sociale sera bien rempli tant en matière de projets que de négociations et concertations.

Le programme de la rentrée sociale sera bien rempli tant en matière de projets que de négociations et concertations.

Calendrier des négociations et des réformes en cours

Les négociations et réformes en cours sont les suivantes:

- Groupement d'employeurs: programmation de réunions des partenaires sociaux les 8 et 16 septembre 2011,

- Modernisation du dialogue social: programmation de réunions des partenaires sociaux le 16 septembre, le 3 octobre et les 8 et 16 décembre 2011,

- Modalités d'application de la loi sur l'immigration,

- Modalités d'application de la loi dite "Cherpion": l'entrée en vigueur du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) est subordonnée à la publication d'un arrêté d'agrément de l'ANI du 31 mai 2011 et d'un décret en Conseil d'Etat,

- Convention pluriannuelle tripartite Etat-Unedic-Pôle Emploi pour la période 2012-2014.

Calendrier des négociations et des réformes à venir

Les négociations et les réformes prévues conformément à l'agenda social sont les suivantes:

- Qualité de la vie au travail,

- Réforme du mode de désignation des conseillers prud'homaux,

- Bilan de l'ANI du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail,

- Bilan de l'ANI du 13 octobre 2005 sur l'emploi des seniors.



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Cette lettre est réalisée par : Isabelle Dezaniaux, Cécile Noteris, Odile Proux
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