Web-série Brèves d'agences : les règles de bon voisinage

Comment régler un litige avec un voisin bruyant ?

En premier lieu, le contact direct doit être privilégié en avertissant la personne concernée de la gêne qu'il occasionne. Si son comportement ne change pas, envoyez-lui alors une lettre recommandée avec accusé de réception afin de lui rappeler la réglementation applicable (règlement intérieur de copropriété, arrêté municipal interdisant le tapage nocturne ou tout autre texte légal).

Si rien ne s'arrange malgré vos tentatives, un signalement peut être effectué auprès de la police.

Le civisme, un préalable au bon voisinage

La qualité de vie des occupants d'un immeuble dépend de la bonne volonté de chacun. Le respect de règles simples permettra à l'ensemble des occupants d'occuper sereinement leur logement et d'apprécier leur environnement.

Le bruit, première cause de nuisances

Le bruit est une nuisance non seulement nocturne (de 22h à 7h du matin) mais également diurne. Les sources de bruit sont nombreuses.

Les plus courantes sont :

les troubles de jouissance : radio, télévision, chaîne stéréo, utilisées avec un volume sonore excessif, travaux d'aménagement faisant appel à des marteaux, perceuses, etc.

Les bruits d'occupation divers : claquements de portes et de talons, battement de fenêtres et volets mal fermés, jeux d'enfants dans les escaliers, halls, paliers ainsi que dans les parties communes.

Des dérogations raisonnables restent possibles

Dans certains cas, il peut arriver que l'on soit dans l'obligation de faire du bruit, notamment à l'occasion de travaux indispensables. Dans ce cas, il est préférable de prévenir ses voisins à l'aide d'un affichage. Ils apprécieront d'avoir été informés et comprendront le caractère temporaire de la gêne.

Attention, des tranches horaires sont toutefois prévues pour effectuer des travaux :

du lundi au vendredi : de 8H à 12H et de 14H à 19h30

le samedi : de 9H à 12H et de 15H à 19H

les dimanche et jours fériés : de 10H à 12H

La charte de bon voisinage

Afin d'anticiper ce type de problèmes, certaines communes éditent leur propre charte de bon voisinage. Cela peut tout à fait être réalisé par un bailleur ou un syndicat de copropriété. Les chartes de bon voisinage rappellent les règles relatives aux nuisances sonores, visuelles, olfactives, à l'encombrement de parties communes, à la propreté, etc.

Retrouvez le 2ème épisode de la web-série Brève d'agence : Les colocs de ouf