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    Normes et Réglementation - Actualités

    Tûranor, un bateau solaire autour du monde

    Tûranor* est un catamaran issu d'une collaboration germano-suisse.Il mesure plus de 30 mètres de long, 15 mètres de large et est parti pour réaliser le premier tour du monde sans l'usage d'énergies fossiles. Il s'inscrit dans le projet PlanetSolar initié par le suisse Raphaël Domjan.

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    Cigarettes électroniques : les recommandations de l'Afssaps

    L'Afssaps ( Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ) recommande de ne pas consommer de cigarette électronique. Selon leurs revendications ou leurs concentrations en nicotine, ces produits peuvent être considérés comme des médicaments ou des produits de consommation courante.

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    Réduire et maitriser les coûts énergétiques avec la norme ISO 50001

    La Norme ISO 50001 "systèmes de management de l'énergie" a été publiée le 15 juin dernier. Elle vise l'amélioration de la performance énergétique et offre aux entreprises la possibilité de mettre en place un système de management leur permettant de réaliser des économies d'énergie et de réduire les coûts.

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    Étiquetage des produits alimentaires : le tableau nutritionnel obligatoire

    Prévu pour fin 2011 début 2012, le futur Règlement européen sur l'étiquetage nutritionnel des produits alimentaires progresse. Les eurodéputés ont fini par se mettre d'accord le 6 juillet dernier sur un compromis : la dernière proposition de règlement vise à fusionner les directives 2000/13 CE et 90/496 CE relatives à l'étiquetage nutritionnel afin d'améliorer les niveaux d'information et de protection des consommateurs européens.

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    Textes réglementaires des mois de mai et juin

    Sélection de textes du JO, du BO et du JOUE dans les domaines de l'environnement, des matériels de guerre, de la sécurité du consommateur et de la sécurité routière

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    Surcos vert, bonus de COS, COS bonifié... des surnoms désormais trop réducteurs

    Créé en 2005 par la loi POPE, l'article L.128-1 du code de l'urbanisme tend à favoriser la performance énergétique et les énergies renouvelables dans l'habitat. Dans sa première version, un dépassement du COS pouvait être autorisé dans la limite de 20 % et dans le respect des autres règles du plan local d'urbanisme, pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d'énergie renouvelable. Le dispositif s'élargit à nouveau.

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    Internet : de nouvelles extensions disponibles

    L'I.C.A.N.N. (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) a approuvé, le 20 juin 2011, un plan de libéralisation des extensions de noms de domaine (GTLD). Il sera bientôt possible de demander, sous réserve de disponibilité, sa propre extension, comme le nom d'une ville, d'une région ou d'une entreprise.

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    Recyclage des couches jetables : une idée brevetée

    La France commence une démarche de recyclage de couches comme l'ont déjà fait certains pays tels le Japon, les Etats-Unis ou l'Angleterre. Le projet "Happy Nappy" encore au stade d'expérimentation ne sera pas mis en place avant 2013.

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    SVP lance un service innovant : les Actus sectorielles SVP

    Testez gratuitement la nouvelle offre des experts SVP et surveillez en quelques clics l'actualité de votre marché, de vos concurrents, de votre environnement, sur une plateforme web dédiée. Ce service vous propose un catalogue de 21 secteurs d'activité : banque, assurance, e-commerce, internet mobile, tourisme, industrie agroalimentaire, énergies renouvelables, formation, marché immobilier, transports urbains...

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    Le "Made in France" s'offre son label

    Un nouveau label "Origine France Garantie", permettant aux entreprises d'indiquer l'origine nationale de leurs produits, a été lancé le mois dernier. Il est associé à un nouveau logo qui pourra être utilisé par les industriels pour promouvoir leurs produits, et vanter les mérites de l'origine française auprès des consommateurs.

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