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    Ressources Humaines - Actualités

    Covid-19 : exonération et aide au paiement des cotisations et contributions sociale

    Ressources Humaines / Alerte RH 25 septembre 2020

    Une instruction, publiée le 20 septembre 2020*, précise les modalités d'application des dispositifs d'exonération et de l'aide au paiement des cotisations et contributions sociales applicables aux entreprises, travailleurs indépendants et artistes-auteurs affectés par la crise sanitaire

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    Covid-19 : l'air dans les ascenseurs et le risque de transmission du virus

    Le système de ventilation des ascenseurs tel qu'indiqué dans la norme de mise sur le marché n'empêche pas la stagnation des aérosols. Ces derniers peuvent être chargés de coronavirus et infecter les usagers. Explications dans une publication de l'Institut national de recherches et de sécurité (INRS).

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    Nouvelles mesures de soutien à l'économie : un webinaire de l'URSSAF

    Ressources Humaines / Alerte RH 24 septembre 2020

    L'URSSAF a organisé un webinaire le 18 septembre 2020 dans le but de préciser les modalités d'application de l'exonération et de l'aide au paiement des cotisations ainsi que les plans d'apurement et les remises partielles de dettes.

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    COVID-19 : monétisation de jours de repos pour compenser une baisse de rémunération

    Ressources Humaines / Alerte RH 23 septembre 2020

    Une publication de l'Urssaf du 21 septembre 2020 présente le dispositif de monétisation des jours de repos afin de compenser une baisse de rémunération suite à l'épidémie de Covid-19. Cette disposition est issue de la loi du 17 juin 2020*.

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    Emploi: nouvelles mises à jour de fiches pratiques

    Ressources Humaines / Alerte RH 22 septembre 2020

    Le ministère du Travail a mis à jour 2 fiches pratiques au 18 septembre 2020 : le CSP et le FIPHFP.

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    Protocole sanitaire en entreprise : une version actualisée

    Ressources Humaines / Alerte RH 21 septembre 2020

    Le ministère du Travail publie le 17 septembre sur son site internet une nouvelle version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de COVID-19.

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    Rupture conventionnelle individuelle : l'application de télé-déclaration totalement rénovée

    Ressources Humaines / Alerte RH 18 septembre 2020

    Le ministère du Travail, dans sa communication du 16 septembre 2020, annonce la refonte du site TéléRC qui permet de pré-saisir en ligne une demande d'homologation de rupture conventionnelle.

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    Charges sociales : mesures exceptionnelles pour aider les entreprises face à l'épidémie de Covid-19 

    Ressources Humaines / Alerte RH 17 septembre 2020

    L'Acoss récapitule, dans un communiqué de presse, les mesures exceptionnelles qui évoluent à compter de septembre 2020 afin d'accompagner les entreprises présentant de sérieuses difficultés de trésorerie.

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    Formation : les employeurs peuvent désormais faire des dotations en ligne

    Ressources Humaines / Alerte RH 16 septembre 2020

    Depuis le 3 septembre 2020, les employeurs ont la possibilité, sur le site MonCompteFormation.gouv.fr, de financer en ligne les projets de formation de leurs salariés. 

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    Pathologie liées au Covid-19 : reconnaissance en maladies professionnelles

    Ressources Humaines / Alerte RH 15 septembre 2020

    Le décret n°2020-1131 du 14 septembre 2020*, publié au Journal officiel du 15 septembre 2020, permet la reconnaissance en maladies professionnelles de pathologies liées aux infections au SARS-CoV2.

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