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    " Made in " : l'origine d'un magnétophone fabriqué dans plusieurs pays d'Asie

    15 juin 2011

    A la suite de notre premier article du 8 juin 2011 expliquant les règles du changement de position tarifaire, nous allons voir comment est déterminée l'origine d'un produit si l'on retient le critère de la valeur ajoutée.

    Le critère de valeur ajoutée

    Dans ce cas, l'origine est déterminée en fonction du pourcentage de valeur ajoutée par chacun des pays participant à la fabrication du produit fini.
    A titre d'exemple, citons le cas d'une importation de magnétophones (code douanier 8520) fabriqués à Taiwan à partir de différents composants. La part respective de chacun des composants et leur pays d'origine figure ci-dessous :

    - Taiwan : Pièces mécaniques (41,5 USD) - Tuner (19,6 USD) - Antenne (5 USD) - Transistor, diodes, résistances (6 USD) - Main d'oeuvre (13 USD)
    - Singapour : Condensateurs (12,5 USD)
    - Malaisie : Amplificateur (40 USD) - Circuits intégrés (16 USD) - Haut-parleurs (5 USD)
    - Corée du sud : Transformateurs (10,5 USD)
    A ces montants s'ajoutent les éléments suivants :
    - Composants divers (8,9 USD)
    - Bénéfice (5 USD)
    Le prix départ usine (PDU) des magnétophones est donc de 183 USD.

    Dans cette hypothèse, le principe est que les magnétophones prennent l'origine du pays dans lequel ils sont assemblés, lorsque la valeur qui y est acquise (montage et incorporation des pièces) représente au moins 45 % de leur prix départ usine (PDU).
    La valeur acquise à Taiwan représente 85,10 USD, soit une somme supérieure à 45% du PDU.
    L'origine Taiwan est donc acquise.

    Prochain article
    " Made in ", fin de l'étude : le cas d'un pantalon en provenance d'Indonésie

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    Pour visualiser notre précédent article du 8 juin 2011 sur le Made in, cliquer ici !

    Cette lettre est réalisée par : Robert Giovannelli, Patricia Lemaire