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    Quelques rappels pour passer la douane en toute sérénité lors de vos voyages à l'étranger

    24 juillet 2019

    Les vacances d'été approchent et afin de passer la douane en toute sécurité voici un rappel des mesures à respecter.

    Passer la douane en toute sérénité

    • Tout individu voyageant avec des sommes, des titres ou valeurs d'un montant égal ou supérieur à 10 000 euros doit les déclarer à la douane.

    • Les drogues, contrefaçons et les espèces animales ou végétales en voie d'extinction sont des marchandises interdites.

    • Les médicaments, denrées alimentaires comme le poisson ou le lait, les animaux de compagnie, les armes et les œuvres d'art sont les principales marchandises soumises à restriction

    Retour d'un séjour dans un pays non membre de l'Union européenne

    Les franchises en valeur sont de :

    - 430 € en bateau et en avion

    - 300 € en voiture, en train et autres

    - 150 € pour les enfants de moins de 15 ans (tous les moyens de transport).

    Les franchises tabac (non applicable aux voyageurs de moins de 17 ans) sont de :

    - 200 Cigarettes, ou

    - 100 Cigarillos, ou

    - 50 Cigares, ou

    - 250 g de Tabac à fumer

    Les franchises alcools (non applicable aux voyageurs de moins de 17 ans) sont de :

    - 1 litre titrant plus de 22° d'alcool ou 2 litres titrant 22° ou moins,

    - 4 litres de vin,

    - 16 litres de bière

    Retour d'un séjour dans un pays membre de l'Union européenne

    Il n'y a pas de franchise en valeur car :

    - Aucun droit de douane n'est perçu dans les échanges intracommunautaires

    - Les achats faits par un particulier dans un autre Etat membre sont faits TTC, TVA locale comprise.

    Pour le tabac (non applicable aux voyageurs de moins de 18 ans), les franchises sont les suivantes :

    - 800 Cigarettes, soit 4 cartouches et,

    - 400 Cigarillos et,

    - 200 Cigares et,

    - 1 kg de Tabac à fumer.

    Pour les alcools (non applicable aux voyageurs de moins de 18 ans) les franchises sont les suivantes :

    - 10 litres d'alcools et spiritueux (whisky, gin, vodka, etc.), et

    - 20 litres de produits intermédiaires (vermouth, porto, madère, etc.), et

    - 90 litres de vin (dont 60 litres maximum de vin mousseux), et

    - 110 litres de bière.

    Attention à la contrefaçon

    L'entrée en France ou la détention de produits de contrefaçon de marque est un délit passible d'une amende et d'une peine de prison. Par ailleurs, un produit contrefait peut comporter des risques en matière de santé et de sécurité.

    La contrefaçon concerne tous les domaines : jouets, textiles, médicaments, appareils domestiques, pièces détachées, cigarettes, parfums et produits cosmétiques, logiciels et produits numériques...

    Pour éviter d'acheter une contrefaçon, la douane conseille de privilégier les lieux de vente officiels, d'être attentif à la qualité d'ensemble du produit, de se méfier des prix bas, d'examiner l'étiquette et les logos, de vérifier la qualité de l'emballage.

    Cette lettre est réalisée par : Iris Lalande, Patricia Lemaire, Robert Giovannelli

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