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    Ressources Humaines - Actualités

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    Ressources Humaines - Les articles des experts SVP


    2009: année du coaching?

    Distinct du conseil et de la thérapie, sa démarche peut surprendre. Le coaching est bel et bien entré dans les moeurs de l'entreprise, quelle que soit sa taille. Selon le Syntec, près de 60% des entreprises l'utilisant en sont satisfaites.

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    Convention d'assurance chômage

    Dans trois circulaires, l'UNEDIC revient en détail sur les nouvelles dispositions de la convention d'assurance chômage du 19/02/09 applicable depuis le 01/04/09. Elles portent sur les aides au reclassement, les nouvelles règles d'indemnisation des chômeurs et de recouvrement des cotisations chômage.

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    Négociation collective de branche

    Un rapport sur la négociation collective dans les branches professionnelles a été remis au ministre du Travail le lundi 11 mai 2009.

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    Simplification et clarification du droit

    La loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures a été publiée au JO du 13/05/09. Elle traite notamment du droit du travail (validité des accords collectifs, bulletin de paie électronique, santé et sécurité des stagiaires) et du recouvrement des cotisations.

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    Contrat de professionnalisation

    Jean-François Pilliard, délégué général à l'UIMM, a remis, le jeudi 7 mai 2009, à Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, son rapport intitulé "Promotion de l'accès des publics éloignés au contrat de professionnalisation".

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    Comités d'entreprise européens

    La directive révisée sur les comités d'entreprise européens a été adoptée par le Conseil de l'Union Européenne le jeudi 23 avril 2009.

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    Consultation du Comité d'Entreprise

    Un décret du 30 mars 2009 relatif à l'obligation d'informer et de consulter le Comité d'Entreprise en cas d'octroi d'aides publiques à une entreprise à partir d'un certain seuil précise les conditions et modalités pratiques de cette nouvelle obligation.

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    Les principaux textes sociaux publiés en avril 2009

    Vous trouverez ci-joint les principaux textes sociaux publiés en avril 2009.

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    Arrêts marquants avril 2009

    Cette synthèse présente une sélection d'arrêts marquants de la Cour de cassation rendus au premier trimestre 2009.

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    Travail dominical

    Ressources Humaines / Alerte RH 29 avril 2009

    La proposition de loi sur le travail dominical qui avait été reportée sine die, le 6 janvier 2009, n'a pas été pour autant abandonnée par le gouvernement. Elle est de nouveau d'actualité et devrait faire l'objet de débats parlementaires.

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    Couverture santé

    Ressources Humaines / Alerte RH 28 avril 2009

    Les partenaires sociaux se sont réunis, le vendredi 24 avril 2009, dans le cadre des négociations sur le maintien de la couverture santé.

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    Emploi des jeunes

    Ressources Humaines / Alerte RH 27 avril 2009

    Le vendredi 24 avril 2009, Nicolas Sarkozy, lors de sa visite au Campus de Veolia, a exposé, dans son discours, les mesures en faveur de l'emploi des jeunes qui seront mises en oeuvre dans les prochains mois.

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    Prévention des risques professionnels

    La CNAMTS (caisse nationale maladie des travailleurs salariés) a publié les chiffres 2007 concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles .

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    Couverture santé

    Ressources Humaines / Alerte RH 23 avril 2009

    Les partenaires sociaux négocient actuellement sur le maintien pour les salariés de la couverture santé et de la prévoyance après la rupture du contrat de travail.

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    Règlement intérieur unique

    Ressources Humaines / Alerte RH 22 avril 2009

    Une circulaire DGT n°2009/09 du 17 avril 2009 apporte une réponse aux questions que l'on peut se poser concernant la compétence territoriale de l'inspection du travail saisie d'un règlement intérieur unique.

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    Régimes de retraite AGIRC-ARRCO

    Ressources Humaines / Alerte RH 17 avril 2009

    Une circulaire AGIRC-ARRCO n°2009-08 du 10 avril 2009 précise les modalités d'exonération des contributions patronales de retraite et prévoyance.

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    Licenciement nul : évaluation du préjudice

    La nullité du licenciement, sanction la plus grave qu'un juge puisse prononcer, ne peut résulter que de l'application d'un texte qui la prévoit ou de la constatation par le juge de la violation d'une liberté fondamentale par l'employeur à l'occasion du licenciement.

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    Chèques vacances

    Ressources Humaines / Alerte RH 15 avril 2009

    Le chèque vacances, titre de paiement utilisé par les salariés pendant leurs vacances pour leurs dépenses effectuées à cette occasion, serait étendu aux petites entreprises par un projet de loi.

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    Outre-Mer

    Ressources Humaines / Alerte RH 14 avril 2009

    Alors que l'accord interprofessionnel sur les salaires en Guadeloupe du 26 février 2009 est rendu obligatoire par un arrêté d'extension du 3 avril 2009 (JO du 10 avril 2009), le projet de loi pour le développement économique des outre-mer fait son chemin.

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    Le travail des retraités

    Les retraités sont de plus en plus nombreux à travailler. D'autant que depuis le 1er janvier 2009, la législation sur le cumul emploi retraite s'est considérablement assouplie. Comment les entreprises intègrent-elles cette nouvelle tendance?

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    Agenda social 2009

    Ressources Humaines / Alerte RH 10 avril 2009

    Les partenaires sociaux ont reçu un courrier du Premier ministre daté du jeudi 9 avril 2009 fixant les thèmes de discussions qui devront figurer dans l'agenda social des prochains mois : défense de l'emploi, gouvernance des entreprises et égalité professionnelle.

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    Epargne salariale

    Ressources Humaines / Alerte RH 09 avril 2009

    La parution au Journal Officiel de deux décrets très attendus permet enfin de préciser les modalités d'application des principales innovations apportées en matière d'épargne salariale par la loi du 3 décembre 2008.

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    Proposition de loi sur l'emploi

    Ressources Humaines / Alerte RH 08 avril 2009

    Une proposition de loi sur l'emploi qui vient d'être déposée sur le bureau de l'Assemblée Nationale, vise, en cette période de crise, à faciliter notamment le prêt de main d'oeuvre et à assouplir le mécanisme d'adhésion à plusieurs groupements d'employeurs.

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    Chômage partiel

    Ressources Humaines / Alerte RH 07 avril 2009

    Le jeudi 2 avril 2009, a été signé par l’Etat et les organisations patronales concernées un accord-cadre de chômage partiel pour l’accompagnement des entreprises du secteur automobile et les branches fournisseurs à titre principal de ce secteur : métallurgie, plasturgie et textile.

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    Vieillesse

    Ressources Humaines / Alerte RH 03 avril 2009

    Le gouvernement a décidé d'une revalorisation des pensions de retraite ainsi que du minimum vieillesse.

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    Aides publiques aux entreprises

    Ressources Humaines / Alerte RH 02 avril 2009

    une nouvelle obligation d'informer et consulter le comité d'entreprise est mise en place par le décret n°2009-349 du 30 mars 2009 publié au journal officiel du 31 mars 2009.

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    Les principaux textes sociaux publiés en mars 2009

    Ressources Humaines / Alerte RH 01 avril 2009

    Vous trouverez ci-joint les principaux textes sociaux publiés fin février 2009 et au cours du mois de mars 2009.

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    Revenus du travail

    Publication du décret précisant les modalités de versement de la participation

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    REMUNERATIONS DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISES

    Le décret annoncé par le Gouvernement à l'effet d'encadrer la rémunération des dirigeants des entreprises bénéficiant du soutien exceptionnel de l'Etat, du fait de la crise économique, vient d'être publié au Journal Officiel (Décret n°2009-348 du 30 mars 2009 - J.O. du 31 mars).

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    Titre emploi-service entreprise

    La loi de modernisation de l'économie n°2008-776 du 4 août 2008 a instauré le dispositif du titre emploi-service entreprise (TESE). Deux décrets d'application ont été publiés au Journal Officiel du 29 mars 2009.

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