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    Ressources Humaines - Actualités

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    Ressources Humaines - Les articles des experts SVP


    Indice du coût de la main d'oeuvre : SYNTEC

    Vous trouverez ci-joint la dernière valeur connue ainsi que son historique sur 2 ans

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    Participation des salariés

    Un projet de décret précise les nouvelles modalités de versement de la participation instaurées par la loi en faveur des revenus du travail du 3 décembre 2008.

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    Formation Professionnelle

    La date de dépôt de la déclaration formation n°2483 est reportée.

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    Le Droit Individuel à la Formation (DIF)

    Le DIF fêtera bientôt ses 5 ans. 30% des personnes sondées ne connaissent pas ce crédit légal de 20h par an permettant de suivre une formation après accord de l'employeur. La formation est une des clés de voute de la GPEC et peut être une alternative au chômage partiel. Le DIF tend à s'imposer

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    Actualités sociales Outre Mer

    Les partenaires sociaux de Guadeloupe et Martinique sont parvenus à signer des accords salariaux. Le projet de loi relatif au développement économique de l'Outre Mer, présenté par le gouvernement, sera examiné par le Sénat en urgence à compter du 10 mars 2009.

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    Les principaux textes sociaux publiés en février 2009

    Vous trouverez ci-joint les principaux textes sociaux publiés fin janvier 2009 et au cours du mois de février 2009.

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    Taux d'intérêt en moyenne mensuelle - février 2009

    Vous trouverez ci-joint les principaux taux d'intérêt pratiqués en France, en moyenne mensuelle pour le mois de février 2009.

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    Taux de change en moyenne mensuelle - février 2009

    Vous trouverez ci-joint les taux de change des principales devises, en moyenne mensuelle pour le mois de février 2009.

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    Taux de change fin de mois

    Ressources Humaines / Alerte RH 27 février 2009

    Vous trouverez ci-joint le taux de change au 27 février 2009 des principales devises.

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    Jurisprudence synthèse

    Ressources Humaines / Jurisprudence 27 février 2009

    Cette synthèse présente une sélection d'arrêts marquants de la Cour de cassation rendus depuis janvier 2009 concernant le droit social.

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    Régime social de l'autoentrepreneur

    Ressources Humaines / Alerte RH 24 février 2009

    Après les artisans et commerçants, les professions libérales relevant de la CIPAV(caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse) ont désormais accès au régime micro social simplifié de l'autoentrepreneur pour leurs cotisations sociales.

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    Pension de vieillesse: rachat

    Ressources Humaines / Alerte RH 23 février 2009

    Une circulaire CNAV n°2009-12 du 9 février 2009 précise les nouvelles dispositions concernant le versement pour la retraite.

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    Inflation, -0,4% en janvier 2009, 0,7% sur un an

    Ressources Humaines / Alerte RH 23 février 2009

    Depuis le record d'inflation atteint en juillet dernier ( 3,6% en rythme annuel), l'inflation ne cesse de ralentir. Sur un an, l'indice INSEE des prix ne s'accroît que de 0,7%. Il faut remonter à septembre 1999 pour trouver une augmentation aussi faible.

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    Politiques salariales dans les DOM

    Ressources Humaines / Alerte RH 20 février 2009

    Le Gouvernement a dévoilé, le jeudi 19 février 2009, ses propositions sur une hausse des bas salaires en Guadeloupe qui s'ajoutant à l'anticipation du RSA dans tous les DOM, devrait approcher les 200 euros.

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    Indice du coût de la main d'oeuvre : ICHTTS1

    Ressources Humaines / Alerte RH 19 février 2009

    Vous trouverez ci-joint la dernière valeur connue ainsi que son historique sur 2 ans.

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    L'Europe et le transport routier de marchandises dangereuses

    L'ADR 2009 apporte des modifications significatives à l'accord Européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route. Ces modifications qui s'appliqueront dès le 1er juillet 2009, à l'issue de la période transitoire, concernent quasiment toutes les parties de l'accord.

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    Sommet social du 18 février 2009

    Ressources Humaines / Alerte RH 19 février 2009

    Nicolas Sarkozy, au cours du sommet social du 18 février 2009 avec les partenaires sociaux, a notamment annoncé les mesures sociales qui seront négociées par les partenaires sociaux ou adoptées par le Gouvernement.

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    Allocation d'accompagnement d'une personne en fin de vie

    Ressources Humaines / Alerte RH 18 février 2009

    Une proposition de loi permettant aux salariés accompagnant une personne en fin de vie de bénéficier d'une allocation journalière, présentée par le député Jean Léonetti, a été adoptée en première lecture et à l'unanimité à l'Assemblée Nationale.

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    Précisions sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

    Ressources Humaines / Alerte RH 17 février 2009

    Une lettre circulaire ACOSS n°2009-021 du 11 février 2009 commente et apporte des précisions sur les principales dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.

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    Actualité sociale : Assurance chômage

    Ressources Humaines / Alerte RH 16 février 2009

    L'actualité sociale du jour porte sur un flash information de l'UNEDIC du 13 février 2009 précisant la prolongation des accords de sécurisation des conventions de l'assurance chômage et de la CRP.

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    Pensions de réversion

    Ressources Humaines / Alerte RH 16 février 2009

    Une circulaire de la CNAV n°2009-11 du 9 février 2009 précise les conditions de la dernière réforme sur les pensions de réversion.

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    Retraite du régime général

    Ressources Humaines / Alerte RH 12 février 2009

    Une circulaire CNAV n°2009/10 du 9 février 2009 récapitule les modalités de calcul de la surcote.

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    Résiliation amiable d'un contrat de travail à durée indéterminée

    Ressources Humaines / Jurisprudence 11 février 2009

    Résiliation amiable d'un contrat à durée indéterminée en raison des circonstances économiques: l'ASSEDIC (l'actuel Pôle Emploi) peut sanctionner l'absence de proposition de mesures de reclassement.

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    Les "tiers employeurs"

    Ressources Humaines / Alerte RH 10 février 2009

    Thomas Chaudron a rendu, le 2 février 2009, le rapport commandé par l'ancien ministre du travail.

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    REACH : OU EN EST ON AUJOURD'HUI ?

    La première liste des substances candidates concernant le règlement 1907/2006 (REACH) est parue au journal officiel francais du 25 janvier 2009 .

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    Retraite complémentaire et prévoyance complémentaire

    Ressources Humaines / Alerte RH 05 février 2009

    La circulaire n°DSS/5B/2009/31 du 30 janvier 2009 apporte des précisions sur le régime social des contributions des employeurs aux régimes de retraite complémentaire légalement obligatoires.

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    Prime exceptionnelle d'intéressement de 1500 euros

    Ressources Humaines / Alerte RH 04 février 2009

    Une circulaire n°DSS/5B/2009/29 du 29 janvier 2009 apporte des précisions relatives au régime social de la prime exceptionnelle de 1500 euros brut, pour les entreprises ayant conclu un accord d'intéressement ou un avenant à un accord existant, dans certaines conditions et limites.

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    Retraite supplémentaire et prévoyance complémentaire

    Ressources Humaines / Alerte RH 03 février 2009

    Une circulaire n°DSS/5B/2009/32 du 30 janvier 2009 précise les modalités d'assujettissement aux cotisations de sécurité sociale, à la CSG et à la CRDS des contributions des employeurs au financement de prestations de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire.

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    Les principaux textes sociaux parus en janvier 2009

    Ressources Humaines / Alerte RH 03 février 2009

    Vous trouverez ci-joint les principaux textes sociaux publiés fin 2008 et au cours du mois de janvier 2009.

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    Le portage salarial

    Avec 20 000 portés en mission pour plus de 35 000 entreprises en 2007, difficile d'ignorer le portage. Apparu dans les années 80 en période de difficultés économiques, il pourrait particulièrement séduire en ces temps de crise. D'autant que sa récente légalisation tend à revaloriser son image.

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