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Livre Blanc

L’habitat de loisirs et l’urbanisme

Date de publication
Temps de lecture
1min
L’habitat de loisirs et l’urbanisme
SVP vous propose un livre blanc pour appréhender de manière simple l'aspect urbanistique de ce phénomène.

L'habitat de loisirs revêt de nombreuses formes. De plus, l'apparition et le développement de l'habitat dit "insolite" vient encore complexifier la bonne compréhension de leurs régimes juridiques.

I) Les définitions 
A) Les habitations légère de loisirs (HLL)
B) Les résidences mobiles de loisirs (RML)
C) Les caravanes
D) Les habitats insolites

II) Les lieux d'implantation et les régimes d'autorisation
A) Quelques définitions pour commencer 
B) Les habitations légères de loisirs (HLL)
C) Les résidences mobiles de loisirs (RML)
D) Les caravanes 

III) Tableau de synthèse


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