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    Le nouveau visage de l’activité partielle à compter du 1er juin 2020

    PRÉSENTATION

    L’activité partielle n’est  pas un dispositif nouveau. Il existait déjà avant la crise sanitaire liée  au covid-19 et avait notamment été utilisé lors de précédentes crises sanitaires telle que la grippe A. Mais compte tenu de l’ampleur de cette crise et de la situation inédite qu’elle a générée, le gouvernement a souhaité en faire un véritable outil de soutien aux entreprises. Il a donc mis en place un dispositif exceptionnel en modifiant, dans un premier  temps, les modalités d’indemnisation des employeurs par l’Etat puis, par la suite, en l’ouvrant largement à différents types d’employeur et de formes  de contrat. Aujourd’hui, dans le cadre du dé-confinement et d’une reprise d’activité, l’activité partielle revêt, une nouvelle fois et à titre exceptionnel, un nouveau visage. Ce livre blanc a été élaboré pour apporter des réponses aux principales questions liées à ces changements.  

    PLAN DÉTAILLÉ

    Fiche 1 : Les nouvelles modalités d’indemnisation Fiche 2 : Le nouveau dispositif d’APLD : l’activité réduite pour maintien dans l’emploi (ARME) Fiche 3 : Autres évolutions Fiche 4 : Questions diverses