Un apprenti peut-il être envoyé seul sur un chantier ?

Aucun texte ne répond à cette question.

Compte tenu de l'obligation en matière de sécurité incombant à l'employeur et la spécificité du contrat d'apprentissage lié à un objectif de formation, il paraît complétement inadapté de le laisser seul.

Le maître d'apprentissage n'a, certes, pas d'obligation d'être en permanence avec l'apprenti mais devra être proche physiquement de lui.

En cas d'accident de l'apprenti, les responsabilités civile et pénale de l'employeur pourraient être invoquées.

Enfin, un risque de requalification du contrat d'apprentissage en contrat de travail indéterminée existerait également.

Sources :

Cass. soc 12 février 2013 n°11-27525

Cass. crim. 14 septembre 1988 n° 88-80.049.