Gestion quotidienne & pilotage stratégique :
éliminez vos doutes, contactez un expert SVP

    Durée du travail

    La notion de durée de travail est liée à celle d’organisation du temps de travail. En fonction de l’activité de l’entreprise, une modalité peut convenir plus qu’une autre. Parmi ces modalités, on peut citer : les RTT (Réduction du temps de travail), le cycle, la modulation du temps de travail, les horaires individualisés, les heures supplémentaires, le travail de nuit, le travail en équipe, les conventions de forfait en jours etc.

    Il est fréquent qu’au sein d’une même entreprise, des modalités d’organisation du temps de travail cohabitent, par exemple des salariés travaillant à temps partiel dans une entreprise appliquant les 35 heures avec attribution de RTT (Réduction du temps de travail). Il appartient alors au Directeur des ressources humaines de veiller à ce que la réglementation propre à chacune de ces organisations soit respectée.

    Nos experts en ressources humaines accompagnent les Directeurs et Responsable des ressources humaines sur diverses problématiques liées à l’organisation du temps de travail des salariés. Les experts SVP vous apportent des réponses opérationnelles sur les questions en ressources humaines que vous vous posez au quotidien.

    Exemples questions en ressources humaines auxquelles nos experts répondent chaque jour :

    - Un employeur peut-il faire récupérer des heures perdues ?

    - Quelles sont les modalités de mise en place et d’organisation des astreintes ?

    - Comment mettre en place une convention de forfait en jours sur l’année ?

    - En l’absence de DS, une entreprise peut-elle mettre en place une annualisation du temps de travail ?

    Ressources humaines : les compétences des experts SVP

    Ressources humaines - les articles de nos experts

    Les articles des experts SVP sur le même thème

    PLFSS pour 2021 : adoption en première lecture par l'Assemblée nationale

    Le 27 octobre 2020, l'Assemblée nationale a adoptée en première lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2021* avec des modifications.

    Lire la suite >>


    Covid-19 : l'assurance maladie rembourse à nouveau les téléconsultations sans visioconférence

    Plusieurs mesures dérogatoires aux conditions de prise en charge d'actes par l'assurance maladie, dont la téléconsultation, ont été instaurées pendant l'épidémie du Covid-19. Elles ont cessé le 10 juillet 2020, fin de l'état d'urgence sanitaire. Face à l'évolution de la circulation du virus, les téléconsultations réalisées uniquement par téléphone sans visioconférence seront à nouveau prises en charge.

    Lire la suite >>


    Obligation d'information sur la garantie légale de conformité

    Le professionnel doit informer le consommateur de l'existence et des modalités d'exercice de la garantie légale de conformité dans le cadre de son obligation d'information précontractuelle et dans les conditions générales de vente. Jugées insuffisantes, une nouvelle obligation vient rejoindre celles existantes.

    Lire la suite >>


    Fonction publique de l’État : prime de fidélisation territoriale

    Versement d'une prime de fidélisation territoriale à certains agents exerçant leurs fonctions au sein du département de la Seine-Saint-Denis

    Lire la suite >>


    Fonction publique : fin de contrat

    Modalités d'attribution de l'indemnité de fin de contrat dans la fonction publique pour les agents contractuels de droit public

    Lire la suite >>



    Échéance Urssaf : des mesures spécifiques pour les cotisations du mois de novembre

    Dans un article du 28 octobre, l'Urssaf indique que le report des cotisations est possible pour le mois de novembre pour certaines entreprises sans demande préalable.

    Lire la suite >>


    Publication d'un guide pratique ISO 45001 pour les petites entreprises

    Le manuel " Système de management de la santé et de la sécurité au travail ISO 45001 - Guide pratique pour les petits organismes " vient d'être publié conjointement par l'ISO* et l'ONUDI**. Ce guide a pour objectif d'aider les petites entreprises à mettre en œuvre les exigences de la norme ISO 45001 : 2018.

    Lire la suite >>


    Élections syndicales dans les TPE : nouveau report du scrutin

    Un arrêté du 22 octobre 2020* reporte une nouvelle fois le scrutin organisé en 2021 pour la mesure de l'audience des organisations syndicales dans les entreprises de moins de 11 salariés.

    Lire la suite >>


    Sur le marché de la décontamination, un robot pour lutter contre la Covid

    Créée en octobre 2016, la société Shark Robotics conçoit des drones terrestres destinés à éloigner l'humain du risque. Ses robots mobiles peuvent se déplacer dans des endroits dangereux ou inaccessibles aux êtres vivants. Dès mars 2020, elle a donc eu l'idée d'adapter un robot pour diffuser du virucide dans les locaux potentiellement contaminés par la Covid.

    Lire la suite >>