Gestion quotidienne & pilotage stratégique :
éliminez vos doutes, contactez un expert SVP

    Durée du travail

    La notion de durée de travail est liée à celle d’organisation du temps de travail. En fonction de l’activité de l’entreprise, une modalité peut convenir plus qu’une autre. Parmi ces modalités, on peut citer : les RTT (Réduction du temps de travail), le cycle, la modulation du temps de travail, les horaires individualisés, les heures supplémentaires, le travail de nuit, le travail en équipe, les conventions de forfait en jours etc.

    Il est fréquent qu’au sein d’une même entreprise, des modalités d’organisation du temps de travail cohabitent, par exemple des salariés travaillant à temps partiel dans une entreprise appliquant les 35 heures avec attribution de RTT (Réduction du temps de travail). Il appartient alors au Directeur des ressources humaines de veiller à ce que la réglementation propre à chacune de ces organisations soit respectée.

    Nos experts en ressources humaines accompagnent les Directeurs et Responsable des ressources humaines sur diverses problématiques liées à l’organisation du temps de travail des salariés. Les experts SVP vous apportent des réponses opérationnelles sur les questions en ressources humaines que vous vous posez au quotidien.

    Exemples questions en ressources humaines auxquelles nos experts répondent chaque jour :

    - Un employeur peut-il faire récupérer des heures perdues ?

    - Quelles sont les modalités de mise en place et d’organisation des astreintes ?

    - Comment mettre en place une convention de forfait en jours sur l’année ?

    - En l’absence de DS, une entreprise peut-elle mettre en place une annualisation du temps de travail ?

    Ressources humaines : les compétences des experts SVP

    Ressources humaines - les articles de nos experts

    Les articles des experts SVP sur le même thème

    CDD d'usage : nouveaux secteurs d'activité exclus de la taxe forfaitaire

    Un arrêté publié le 30 janvier 2020* fixe deux nouveaux secteurs d'activité exclus de la taxe forfaitaire de 10 euros pour les contrats à durée déterminée d'usage (CDDU ou contrat d'extra) introduite par la loi de finances pour 2020**.

    Lire la suite >>


    Notaire : garantie collective pour 2020

    Arrêté fixant le taux de la cotisation due par les notaires au titre de la garantie collective pour l'année 2020

    Lire la suite >>


    Élections municipales 2020 : déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct

    Circulaire précisant les mesures à prendre pour l'organisation des bureaux de vote, les opérations de vote et de dépouillement, ainsi que l'établissement des procès-verbaux, la proclamation et la communication des résultats

    Lire la suite >>



    Élections municipales 2020 : organisation matérielle et déroulement des élections municipales

    Circulaire adressée aux maires ayant pour objet de préciser les mesures qu'ils auront à prendre pour la préparation et le déroulement de l'élection des conseillers municipaux et communautaires et d'appeler leur attention sur plusieurs points particuliers

    Lire la suite >>


    Fonction publique : contrôles déontologiques

    Modalités du cumul d'activités des agents publics et des contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l'exercice d'une activité privée

    Lire la suite >>


    Le Brexit, c'est ce soir !

    Après des mois de négociations, reports, votes au Parlement, le Brexit va enfin avoir lieu ce soir à 23 heures, heure de Londres (minuit à Bruxelles). Alors, que va-t-il se passer le 1er février 2020 ?

    Lire la suite >>


    Retraite complémentaire Agirc-Arrco : une circulaire précise la réglementation en vigueur

    La circulaire Agirc-Arrco n°2020-02-DRJ du 20 janvier 2020* précise la réglementation relative au régime applicable aux individus à compter du 1er janvier 2019.

    Lire la suite >>


    Modernisation du contrôle URSSAF : consultation des entreprises

    Dans le cadre de la mise en œuvre d'une nouvelle " relation de confiance sociale " avec les entreprises, l'URSSAF a publié le 24 janvier une note pour préciser sa démarche.

    Lire la suite >>


    Prestations familiales : revalorisation des plafonds de ressources

    La circulaire DSS n°2019/261 du 18 décembre 2019 revalorise au 1er janvier 2020 les plafonds de ressources d'attribution de certaines prestations familiales.

    Lire la suite >>