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    Durée du travail

    La notion de durée de travail est liée à celle d’organisation du temps de travail. En fonction de l’activité de l’entreprise, une modalité peut convenir plus qu’une autre. Parmi ces modalités, on peut citer : les RTT (Réduction du temps de travail), le cycle, la modulation du temps de travail, les horaires individualisés, les heures supplémentaires, le travail de nuit, le travail en équipe, les conventions de forfait en jours etc.

    Il est fréquent qu’au sein d’une même entreprise, des modalités d’organisation du temps de travail cohabitent, par exemple des salariés travaillant à temps partiel dans une entreprise appliquant les 35 heures avec attribution de RTT (Réduction du temps de travail). Il appartient alors au Directeur des ressources humaines de veiller à ce que la réglementation propre à chacune de ces organisations soit respectée.

    Nos experts en ressources humaines accompagnent les Directeurs et Responsable des ressources humaines sur diverses problématiques liées à l’organisation du temps de travail des salariés. Les experts SVP vous apportent des réponses opérationnelles sur les questions en ressources humaines que vous vous posez au quotidien.

    Exemples questions en ressources humaines auxquelles nos experts répondent chaque jour :

    - Un employeur peut-il faire récupérer des heures perdues ?

    - Quelles sont les modalités de mise en place et d’organisation des astreintes ?

    - Comment mettre en place une convention de forfait en jours sur l’année ?

    - En l’absence de DS, une entreprise peut-elle mettre en place une annualisation du temps de travail ?

    Ressources humaines : les compétences des experts SVP

    Ressources humaines - les articles de nos experts

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    La circulation des trottinettes, giropodes et autres engins de déplacement personnel est réglementée.

    Le décret 2019-1082 du 23 octobre 2019 introduit la notion d'engin de déplacement personnel motorisé ou non motorisé. Les trottinettes, giropodes, segway et autres engins de déplacement personnel sont désormais soumis à une réglementation quant à leur utilisation sur la voie publique. L'article R311-1 du Code de la route, modifié par le décret n°2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel, introduit la notion d'engin de déplacement personnel motorisé ou non motorisé.

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    Taux de change au 31 octobre 2019 et en moyenne mensuelle

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