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    Indices des prix à la consommation – août 2020

    Finances et Gestion / Indices et taux 24 septembre 2020

    Consultez les dernières valeurs de l'indice des prix à la consommation France Entière et Ménages Urbains parues le 16/09/2020 et téléchargez l'évolution des IPC depuis novembre 2017.

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    Covid-19 : l'air dans les ascenseurs et le risque de transmission du virus

    Le système de ventilation des ascenseurs tel qu'indiqué dans la norme de mise sur le marché n'empêche pas la stagnation des aérosols. Ces derniers peuvent être chargés de coronavirus et infecter les usagers. Explications dans une publication de l'Institut national de recherches et de sécurité (INRS).

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    Nouvelles mesures de soutien à l'économie : un webinaire de l'URSSAF

    Ressources Humaines / Alerte RH 24 septembre 2020

    L'URSSAF a organisé un webinaire le 18 septembre 2020 dans le but de préciser les modalités d'application de l'exonération et de l'aide au paiement des cotisations ainsi que les plans d'apurement et les remises partielles de dettes.

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    COVID-19 : monétisation de jours de repos pour compenser une baisse de rémunération

    Ressources Humaines / Alerte RH 23 septembre 2020

    Une publication de l'Urssaf du 21 septembre 2020 présente le dispositif de monétisation des jours de repos afin de compenser une baisse de rémunération suite à l'épidémie de Covid-19. Cette disposition est issue de la loi du 17 juin 2020*.

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    Covid-19 : les gestes barrières encore applicables 

    Port du masque dans les lieux clos, en extérieur, dans les établissements recevant du public, dérogation pour les rassemblements de plus de 10 personnes, les exigences sanitaires liées à la Covid évoluent régulièrement. Quelles sont les dernières dispositions obligatoires ? 

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    Face à la recrudescence des masques chirurgicaux usagés, des solutions durables sont envisageables

    La propagation du Covid-19 a poussé vers une grande modification des habitudes de vie des Français. Depuis le déconfinement effectif en mai 2020, la priorité reste de limiter la contamination des Français par le virus. Pour cela, le port du masque chirurgical notamment a été une mesure de plus en plus plébiscitée voire rendue obligatoire que ce soit dans le cadre personnel ou professionnel. Mais que deviennent ces masques ? Est-il possible de trouver un circuit simple de collecte, de stérilisation voire de recyclage pour leur donner une deuxième vie et éviter qu'ils ne représentent une source massive de pollution ?

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    Emploi: nouvelles mises à jour de fiches pratiques

    Ressources Humaines / Alerte RH 22 septembre 2020

    Le ministère du Travail a mis à jour 2 fiches pratiques au 18 septembre 2020 : le CSP et le FIPHFP.

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    Protocole sanitaire en entreprise : une version actualisée

    Ressources Humaines / Alerte RH 21 septembre 2020

    Le ministère du Travail publie le 17 septembre sur son site internet une nouvelle version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de COVID-19.

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    Rupture conventionnelle individuelle : l'application de télé-déclaration totalement rénovée

    Ressources Humaines / Alerte RH 18 septembre 2020

    Le ministère du Travail, dans sa communication du 16 septembre 2020, annonce la refonte du site TéléRC qui permet de pré-saisir en ligne une demande d'homologation de rupture conventionnelle.

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    Un époux commun en biens peut-il être habilité à administrer seul la communauté ?

    Le principe de cogestion des biens communs prévu par les articles 1421 et suivants du Code civil peut parfois soulever des difficultés, notamment lorsque l'un des époux n'est pas en capacité d'exercer convenablement ses pouvoirs de gestion et d'administration, ou lorsque la mésentente des époux est telle qu'elle aboutit à des actes contraires à l'intérêt de la communauté. Le législateur a prévu une solution à cela en permettant une modification judiciaire des prérogatives portant sur les biens communs.

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