Résultats de recherche pour
Jeux olympiques 2024 : Comment faire vivre les Jeux sur les territoires ?
Le comité d'organisation des Jeux olympiques (Cojo) et l'Association nationale des élus en charge du sport (Andes) viennent de publier le "Guide des initiatives locales – Terre de Jeux 2024". Son objectif : aider les élus à prendre part à l'aventure des Jeux olympiques 2024
Expérimentation du CDD Tremplin : la liste des entreprises adaptées habilitées est mise à jour
Un arrêté du 29 septembre 2022 publié au Journal officiel de ce jour actualise la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l'expérimentation du CDD Tremplin.
Territoires zéro chômeurs de longue durée : trois nouveaux territoires habilités
Un arrêté publié au Journal officiel du 1er décembre 2022 élargit la liste des territoires habilités à mener l'expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée" (TZCLD).
Quelle santé financière pour les Petites villes de demain par rapport à l'ensemble des communes françaises ?
L'AFL, la banque des collectivités, a publié la deuxième édition de son Baromètre de la santé financière consacrée aux " Petites villes de demain ".
Maladies professionnelles : actualisation du guide de l'INRS
L'institut national de recherche et de sécurité sociale (INRS) vient d'actualiser son guide relatif aux maladies professionnelles, et plus précisément ses tableaux de régime générale et agricoles de la sécurité sociale.
Caméras individuelles des gardes champêtres : les modalités précisées par une circulaire
Dans une note d'information du 14 novembre 2022, publiée au BOMI du 25 novembre, le ministère de l'Intérieur vient préciser les modalités de mise en œuvre des caméras individuelles par les gardes champêtres et des traitements de données à caractère personnel provenant de ces caméras individuelles. Ce dispositif créé par l'article 46 de la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés a été mis en application par le décret n° 2022-1235 du 16 septembre 2022.
Régime social des indemnités complémentaires d'activité partielle : précisions du BOSS
Le BOSS a mis en ligne le 28 novembre une nouvelle actualité concernant le nouveau régime social des indemnités complémentaires d'activité partielle à partir du 1er janvier 2023.
Indépendants et retraite : précisions sur l'attribution gratuite de trimestres en raison de la crise sanitaire
Le décret n°2022-1473 du 25 novembre 2022 publié au JO du 27 précise les modalités d'application d'une disposition de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (LFSS pour 2022) concernant l'attribution de trimestres de retraite notamment pour les indépendants affectés par la crise sanitaire.
Assurance retraite des élus locaux : une nouvelle circulaire est publiée
La Caisse Nationale de l'Assurance Vieillesse (CNAV) a publié une nouvelle circulaire le 23 novembre 2022 concernant l'affiliation des élus locaux au régime de l'assurance retraite.
Salon des Maires et transition écologique : Quelles annonces à destination des élus et des collectivités locales ?
Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, s'est rendu ce mardi 22 novembre au Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL) pour rencontrer les élus et les acteurs engagés au quotidien dans les territoires. Ce déplacement a été l'occasion d'annoncer plusieurs mesures à destinations des collectivités territoriales.