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    Résultats de recherche pour tourisme et loisirs

    La startup du mois : Seair

    Créée en avril 2016, Seair conçoit des " hydrofoils " pour ses propres bateaux ou pour ceux d'autres constructeurs. Les hydrofoils ou foils sont des pièces situées sous les coques des bateaux qui permettent aux embarcations de s'élever légèrement au-dessus de l'eau. Selon ses dirigeants, les foilers, ces bateaux volants, sont l'avenir du nautisme.

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    Covid-19 : le dégrèvement exceptionnel de 2/3 de la cotisation de CFE enfin acté !

    Le troisième projet de Loi de finances rectificative offre aux collectivités locales la possibilité de voter un dégrèvement exceptionnel de cotisation foncière des entreprises (CFE) au bénéfice des entreprises les plus touchées par la crise économique. Les collectivités devront délibérer avant le 31 juillet 2020…et prendre en charge 50 % du dégrèvement !

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    Covid-19 : déménagements et visites immobilières

    Dans un communiqué du 22 mai 2020 le ministre en charge de la Ville et du Logement a apporté des précisions concernant les déménagements et les visites immobilières en dehors de son département et à plus de 100 kilomètres de sa résidence.

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    Covid-19 : Des mesures spéciales de soutien pour les restaurants, cafés, hôtels, les entreprises du secteur du tourisme, de l'événementiel, du sport et de la culture

    En raison de l'impact de l'état d'urgence sanitaire sur certaines activités, le gouvernement a prononcé plusieurs mesures à l'attention des professionnels les plus touchés. Ces mesures concernent l'accès à l'activité partielle, au fonds de solidarité, l'exonération de cotisations sociales et de taxes et l'annulation des loyers dus à des bailleurs nationaux.

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    Une carte professionnelle sécurisée est obligatoire pour les conducteurs de VTC

    Depuis le 2 mars 2020, tous les conducteurs de véhicules de tourisme avec chauffeur (VTC) doivent détenir une carte professionnelle sécurisée qui doit être placée en évidence sur le pare-brise lorsqu'ils sont en activité.

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    Covid-19 : quelles solutions pour les contrats de voyages touristiques et de séjours ?

    Face à l'épidémie et " dans le but d'équilibrer le soutien aux entreprises du secteur en cette période de crise avec le respect du droit des consommateurs ", les règles relatives à l'annulation des voyages ont évolué. L'ordonnance n°2020-315 du 25 mars 2020 est venue préciser les conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ou de force majeure.

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    Tourisme : Définition et modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice

    Mise en cohérence des dispositions réglementaires du code du tourisme relatives à la définition et aux modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice avec les dispositions issues de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)

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    Immobilier : Définition et modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice

    Mise en cohérence des dispositions réglementaires du code du tourisme relatives à la définition et aux modalités de déclaration des meublés de tourisme par téléservice avec les dispositions issues de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)

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    Taxe de séjour : comment traiter les cas particuliers ?

    La collecte de la taxe de séjour peut être source de difficultés pour les collectivités, notamment lorsqu'elles sont confrontées à des situations particulières. Le guide pratique sur la taxe de séjour mis en ligne par la DGCL apporte un éclairage sur les cas pouvant poser problème…sans pour autant lever toutes les incertitudes !

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    Loi de finances 2019 : un coup de pouce aux communes touristiques rurales

    Au cours des débats parlementaires, de nombreuses discussions ont eu lieu autour des différentes manières de soutenir les communes touristiques rurales. Du point de vue financier, un accord a été trouvé, autorisant un coup de pouce bénéficiant à quelques 1 250 communes touristiques très faiblement peuplées, pour un coût total de 7 millions d'euros. Quelles sont les communes concernées ?

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